SEC(1978)1932 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E 0420/78 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1343/77 posée par M. NORMANTON sur le commerce avec le Japon de véhicules à moteur et de pièces détachées projet établi par M. le PRESIDENT
SEC(1978)1932 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E 0420/78 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1343/77 posée par M. NORMANTON sur le commerce avec le Japon de véhicules à moteur et de pièces détachées projet établi par M. le PRESIDENT
Document date: [1978]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1978/0044
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 02/05/1978
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E 0420/78 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1343/77 posée par M. NORMANTON sur le commerce avec le Japon de véhicules à moteur et de pièces détachées projet établi par M. le PRESIDENT (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0420/78 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1343/77 posée par M. NORMANTON sur le commerce avec le Japon de véhicules à moteur et de pièces détachées projet établi par M. le PRESIDENT (ENG)
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