SEC(1977)3285 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0596/77 ACCELEREE / REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 434/77 posée par M. OSBORN sur les investissements effectués par le passé dans les centrales électriques projet établi par M. BRUNNER

Document date: [1977]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1977)3285
Original Reference Code
SEC(1977)3285
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1977/0134
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 22/09/1977
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0596/77 ACCELEREE / REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 434/77 posée par M. OSBORN sur les investissements effectués par le passé dans les centrales électriques projet établi par M. BRUNNER. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0596/77 ACCELEREE / REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 434/77 posée par OSBORN sur les investissements effectués par le passé dans les centrales électriques projet établi par M. BRUNNER. (ENG)

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