SEC(1977)479 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0066/77 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 755/76 posée par M. MARTENS sur le prix des betteraves sucrières pour la campagne 1975/1976 projet établi par M. GUNDELACH
SEC(1977)479 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0066/77 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 755/76 posée par M. MARTENS sur le prix des betteraves sucrières pour la campagne 1975/1976 projet établi par M. GUNDELACH
Document date: [1977]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1977)479
Original Reference Code
SEC(1977)479
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1977/0012
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 04/02/1977
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0066/77 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 755/76 posée par M. MARTENS sur le prix des betteraves sucrières pour la campagne 1975/1976 projet établi par M. GUNDELACH (FRA)
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