SEC(1975)1373 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1010/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 791/74 posée par M. COUSTE sur le système européen de reconnaissance de diplômes
SEC(1975)1373 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1010/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 791/74 posée par M. COUSTE sur le système européen de reconnaissance de diplômes
Document date: [1975]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1975)1373
Original Reference Code
SEC(1975)1373
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Brouet, Agnes
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Volume 1975/0039
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 10/04/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1010/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 791/74 posée par M. COUSTE sur le système européen de reconnaissance de diplômes (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1010/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N°791/74 posée par M. COUSTE sur le système européen de reconnaissance de diplômes (ENG)
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