SEC(1975)1385 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1031/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 16/75 posée par M. ESPERSEN sur le subventionnement par des organes semi-étatiques, en République fédérale d'Allemagne, de mesures d'encouragement à la vente de viande de porc
SEC(1975)1385 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1031/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 16/75 posée par M. ESPERSEN sur le subventionnement par des organes semi-étatiques, en République fédérale d'Allemagne, de mesures d'encouragement à la vente de viande de porc
Document date: [1975]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1975/0039
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 11/04/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1031/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 16/75 posée par M. ESPERSEN sur le subventionnement par des organes semi-étatiques, en République fédérale d'Allemagne, de mesures d'encouragement à la vente de viande de porc (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1031/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 16/75 posée par M. ESPERSEN sur le subventionnement par des organes semi-étatiques, en République fédérale d'Allemagne, de mesures d'encouragement à la vente de viande de porc (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1031/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 16/75 posée par M. ESPERSEN sur le subventionnement par des organes semi-étatiques, en République fédérale d'Allemagne, de mesures d'encouragement à la vente de viande de porc (DEU)
Conditions of Access and Use
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