SEC(1975)1080 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/669/75 Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 760/74 posée par M. JAHN sur les procédures de travail du comité vétérinaire permanent
SEC(1975)1080 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/669/75 Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 760/74 posée par M. JAHN sur les procédures de travail du comité vétérinaire permanent
Document date: [1975]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1975)1080
Original Reference Code
SEC(1975)1080
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Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1975/0031
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 13/03/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/669/75 Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 760/74 posée par M. JAHN sur les procédures de travail du comité vétérinaire permanent (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/669/75 Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 760/74 posée par M. JAHN sur les Procédures de travail du comité vétérinaire permanent (ENG)
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