SEC(1975)1077 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/668/75 Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 748/74 posée par M. MEINTZ sur l'attitude de la Communauté à l'égard de la Convention sur le commerce des espèces de faune et de flore menacées

Document date: [1975]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1975)1077
Original Reference Code
SEC(1975)1077
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1975/0031
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 13/03/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/668/75 Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 748/74 posée par M. MEINTZ sur l'attitude de la Communauté à l'égard de la Convention sur le commerce des espèces de faune et de flore menacées (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/668/75 Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 748/74 posée par M. MEINTZ sur l'attitude de la communauté à l'égard de la Convention sur le commerce des espèces de faune et de flore menacées (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/668/75 Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 748/74 posée par M. MEINTZ sur l'attitude de la Communauté à l'égard de la Convention sur le commerce des espèces de faune et de flore menacées (DEU)

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