SEC(1975)104 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/42/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 537/74 posée par M. CALEWAERT sur l'étude des langues

Document date: [1975]

Identity Statement

HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1975)104
Original Reference Code
SEC(1975)104
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1975/0003
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 14/01/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/42/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 537/74 posée par M. CALEWAERT sur l'étude des langues (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/42/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 537/74 posée par M. CALEWAERT sur l'étude des langues (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/42/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 537/74 posée par M. CALEWAERT sur l'étude des langues (DEU)

Conditions of Access and Use

Languages

English, French, German

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