SEC(1974)5145 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/3416/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 494/74 posée par Lord O'HAGAN sur le projet de recherche sur l'utilisation des ressources naturelles
SEC(1974)5145 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/3416/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 494/74 posée par Lord O'HAGAN sur le projet de recherche sur l'utilisation des ressources naturelles
Document date: [1974]
Identity Statement
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Volume 1974/0186
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 17/12/1974
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/3416/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 494/74 posée par Lord O'HAGAN sur le projet de recherche sur l'utilisation des ressources naturelles (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/3416/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 494/74 posée par Lord O'HAGAN sur le projet de recherche sur l'utilisation des ressources naturelles (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/3416/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 494/74 posée par Lord O'HAGAN sur le projet de recherche sur l'utilisation des ressources naturelles (DEU)
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