SEC(1974)5123 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/3414/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 294/74 posée par M. WIELDRAAIJER sur la réduction des demandes d'aides du Royaume-Uni à la Communauté européenne
SEC(1974)5123 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/3414/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 294/74 posée par M. WIELDRAAIJER sur la réduction des demandes d'aides du Royaume-Uni à la Communauté européenne
Document date: [1974]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1974/0185
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 16/12/1974
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/3414/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 294/74 posée par M. WIELDRAAIJER sur la réduction des demandes d'aides du Royaume-Uni à la Communauté européenne (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/3414/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 294/74 posée par M. WIELDRAAIJER sur la réduction des demandes d'aides du Royaume-Uni à la Communauté européenne (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/3414/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 294/74 posée par M. WIELDRAAIJER sur la réduction des demandes d'aides du Royaume-Uni à la Communauté européenne (DEU)
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