SEC(1974)3762 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/2712/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N°312/74 posée par M. GLINNE sur la protection contre la compression dont risquent d'être victimes les travailleurs effectuant des plongées à forte profondeur, pour l'exploitation des ressources pétrolières de la Mer du Nord

Document date: [1974]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1974)3762
Original Reference Code
SEC(1974)3762
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1974/0130
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 07/10/1974
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/2712/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N°312/74 posée par M. GLINNE sur la protection contre la compression dont risquent d'être victimes les travailleurs effectuant des plongées à forte profondeur, pour l'exploitation des ressources pétrolières de la Mer du Nord (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/2712/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N°312/74 posée par M. GLINNE sur la protection contre la compression dont risquent d'être victimes les travailleurs effectuant des plongées à forte profondeur, pour l'exploitation des ressources pétrolières de la Mer du Nord (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/2712/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N°312/74 posée par M. GLINNE sur la protection contre la compression dont risquent d'être victimes les travailleurs effectuant des plongées à forte profondeur, pour l'exploitation des ressources pétrolières de la Mer du Nord (DEU)

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