SEC(1974)2905 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : étude préliminaire de logiciels européens sous l'angle de la comptabilité Approbation par la procédure écrite C/1942/74

Document date: [1974]

Identity Statement

HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1974)2905
Original Reference Code
SEC(1974)2905
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1974/0106
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 30/08/1974
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Réouverture de la procédure écrite C/1942/74 Objet : étude préliminaire de logiciels européens sous l'angle de la compatibilité (FRA)

Volume 1974/9014
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 14/10/1974
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : étude préliminaire de logiciels européens sous l'angle de la comptabilité Approbation par la procédure écrite C/1942/74 (FRA)

Conditions of Access and Use

Languages

French

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