SEC(1974)44 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/15/74 Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 455/73 posée par Lord O'HAGAN sur l'approvisionnement en argile figuline
SEC(1974)44 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/15/74 Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 455/73 posée par Lord O'HAGAN sur l'approvisionnement en argile figuline
Document date: [1974]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1974/0002
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 08/01/1974
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/15/74 Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 455/73 posée par Lord O'HAGAN sur l'approvisionnement en argile figuline (FRA)
MEMO FOR MEMBERS OF THE COMMISSION Written procedure C/15/74 Adoption of draft reply to written question No 455/73 tabled by Lord O'HAGAN on the supplies of ball clay (ENG)
VERMERK FÜR DIE HERREN MITGLIEDER DER KOMMISSION Schriftliches Verfahren C/15/74 Betr.: Annahme des Antwortentwurfs auf die schriftliche Anfrage Nr. 455/73 von Lord O'HAGAN über die Versorgung mit keramischem Ton (DEU)
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