Volume 1972/0146
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 11/01/1973
mercredi, 17 janvier, 18 H Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite accélérée C 32/73 Objet : Sixième rapport général (Chapitre IV) (FRA)

Volume 1972/0147
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 05/01/1973
A L'ATTENTION DE MM. LES FONCTIONNAIRES RESPONSABLES DES CONTRIBUTIONS AU SIXIEME RAPPORT GENERAL ET DE SES ANNEXES Objet : Sixième rapport général - Chapitre II - allemand
jeudi, 11 janvier 1972, 18H00. Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite C 1/73 Objet : Sixième Rapport général (chapitre III)
vendredi, 12 janvier 1973, 18 H 00 Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite C 2/73 Objet : Sixième rapport général (chapitre II) (FRA)
Vermerk für die Herren Mitglieder der Kommission Schriftliches Verfahren C 1/73 Betrifft : Prüfung der endgültigen Fassung des sechsten Gesamtberichts Kap. III : Das Funktionieren des gemeinsamen Marktes (DEU)

Volume 1972/0148
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 11/01/1973
mercredi, 17 janvier, 12 H Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite accélérée C 31/73 Objet : Sixième rapport général (Chapitre V) (FRA)

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