Avis General
Documents from 18 November 1975 to 31 December 1988Identity Statement
Microfiche, Paper
Meyer, Ruth Ingeborg
Content and Structure
Contrôle des relevés d'avis; liste des documents élaborés par le C.E.S. en 1976 (répartition par sessions) + liste des travaux encore en cours à fin décembre 1976 (répartition par sections) + synthèse (par section) des sujets traités en 1976; liste des avis émis par le C.E.S. et pour lesquels M. MASPRONE a été rapporteur ou Co-rapporteur; liste des avis émis par le C.E.S. dans le domaine de l'intégration européenne et notamment relatifs au mouvement d'intégration, l'union monétaire, l'union économique, l'union politique et l'élargissement de la communauté depuis 1958 jusqu'à la session plénière de septembre 1977; proposition de M. BALLIANO pour l'élaboration d'une liste alphabétique par rubriques des avis du C.E.S. (années 1958 à 1962); liste des travaux d'initiative élaborés par le CES depuis 1973 (novembre 1979); liste des avis, études émis par le C.E.S. et pour lequel M. VENTEJOL a été rapporteur ou Co-rapporteur; listes des avis du C.E.S. concernant les travailleurs migrants et les travailleurs non-salariés s'établissant dans d'autres états membres; liste avis pour lequel M. REGALDO a été rapporteur + appartenance aux sections + participations aux G.E.; liste des avis adoptés par la section de l'environnement
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Textual