Problèmes intéressant éventuellement la section spécialisée D.O.M (suite); Prop. faites par différentes sections rel. À l'élaboration des documents d'initiative; extraits du PV/CR de la réunion du Groupe I, II, III du 27/04/1977; Exposé de M. BOULIN, président en exercice du Conseil lors de la 169ème session plénière du CES, les 27-28/06/1979 (CES 767/79 annexe 3); Elaboration d'avis d'initiative, d'études, etc.... suggérées; Programme de travail de la section de l'Environnement (CD 33/79 Annexe II PV de la 73ème réunion de l'environnement, de la santé publique et e la consommation (CES 278/83 annexe II); Section des affaires économiques et financières (politique conjoncturelle) (R/CES 1337/79 rév); Section des transports et communications; extrait du PV (CES 645/80) ; Section de l'industrie, du commerce, de l'artisanat et des services, lettres divers, extrait du PV R/CES 1339/80 du 10/12/1980 Groupe II., extrait du PC (CES 122/81) du 07/01/1981, (CES 625/81) du 06/05/1981.

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