Procès-verbal du Conseil d'administration du 23 mai 1989 avril 1989 à Luxembourg

Documents from 23 May 1989 to 19 June 1989

Identity Statement

HAEU Reference Code
BEI-639
Extent and Medium

36 p.

Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

1. Quorum
2. Adoption de l'ordre du jour
3. Approbation du procès-verbal de la réunion précédente
4. Taux d'intérêt des prêts de la Banque Doc. 89/206

1ère partie : Opérations
Etat des avis de la Commission sur les propositions de financement Doc. 89/2055.
Financements à l'extérieur de la Communauté
ACP
- Prêts conditionnels sur capitaux à risques -
5.1. Projet SHSB (Burkina Faso): Modernisation et agrandissement d'une usine produisant des produits dérivés de l'huile au Burkina Faso
5.2. Projet OPTT (Togo): Financement partiel de l'amélioration et du développement du réseau national de télécommunications du Togo
MEDITERRANEE
- Prêt non bonifié sur ressources propres -
5.3. Projet ELECTRIFICATION RURALE (Maroc): Programme d'électrification rurale
6. Financements dans la Communauté
Groupe A
Prêts sur ressources propres
6.1. Prêt global BCA (Banco de Crédito Agricola) ΡΥΜΕ V (E) pour le financement d'investissements de petite et moyenne dimension réalisés dans le secteur agro-industriel et au niveau des exploitations
6.2. Prêt global BCI PYME XII (E) pour le financement de petites et moyennes entreprises des secteurs de l'industrie et des services connexes en Espagne
6.3. Prêt global BANCO POPULAR ESPANOL PYME III (E) pour le financement de petites et moyennes entreprises des secteurs de l'industrie et des service connexes en Espagne
6.4. Projet INFRASTRUTTURE LAZIO II/FIO (I): Aménagements pour l'alimentation en eau potable, le traitement des eaux usées et la lutte contre les inondations dans le sud du Latium
6.5. Projet INFRASTRUTTURE TRASPORTI CENTRQ-NORD/FIO (I): Aménagements relevant des infrastructures de transport dans le Centre et le Nord de l'Italie
Groupe B
- Prêts sur ressources propres -
6.6. Projet KTAS TELEFON (DK) Extension et modernisation du réseau de télécommunications dans la zone desservie par Kjdbenhavns Telefon A/S au Danemark
6.7. Prêt global LKB LANDESKREDITBANK) F/T (D) pour le financement d'initiatives de taille moyenne portant sur des technologies avancées
6.8. Projet AGUAS DE GRANADA (E): Modernisation et extension d'installations dans les secteurs de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement
6.9. Projet SEVILLANA DE ELECTRICIDAD (E): Renforcement et modernisation du réseau d'électricité de l'Andalousie
6.10. Projet CNA/SANEF - AUTOROUTE A26 SUD (F): Construction de 2 tronçons de l'autoroute A26 entre Troyes et Châlons-sur-Marne, en France
6.11. Prêt global CLF AQUITAINE II (F) pour le financement de petites et moyennes infrastructures publiques d'intérêt régional en France
6.12. Projet PBC PAPETERIE BEGHIN CORBEHEM (F): Agrandissement et modernisation d'une papeterie dans le Nord de la France
6.13. Prêt global BAIL EQUIPEMENT (BEI/PME B) (F) pour le financement par voie de crédit-bail mobilier d'investissements de petite et moyenne dimension en France
6.14. Projet TECNOLOGIE E SERVIZI AVANZATI/FIO (I):Construction de trois centres de recherche à Bologne, Gênes et Milan, dans le Centre et le Nord de l'Italie
6.15. Projet SIP MEZZOGIORNO VI (I): Extension et modernisation du réseau de télécommunications dans le Mezzogiorno
6.16. Projet METANIZZAZIONE MILANO II (I): Conversion au gaz naturel et extension du réseau de distribution de gaz de Milan
6.17. Projet LOMBARDINI REGGIO EMILIA II (I): Modernisation d'installations de production pour la fabrication de moteurs diesel
6.18. Prêts globaux BNL MEZZOGIORNO X. CENTRO NORD VI et CENTRO NORD VII (BEI/PMI B) (I) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimension dans le Mezzogiorno, dans les zones assistées du Centre et du Nord de l'Italie et dans le reste du Centre et du Nord
6.19. Prêts globaux BNL ENERGIA/AMBIENTE et TECNOLOGIE AVANZATE ITT (I) pour le financement de projets de petite et moyenne dimension relevant des secteurs de l'énergie, de la protection de l'environnement et des technologies avancées dans le Centre et le Nord de l'Italie
6.20 Prêt global NATIONALE INVESTERINGSBANK (BEI + BEI/PME B) (NL) pour le financement de petites et moyennes entreprises industrielles
6.21 Proiet EDP PRACANA POWER STATION (P): Construction d'une centrale hydroélectrique de taille moyenne au Portugal
6.22 Proiet EDP TRANSMISSIQN/DISTRIBUTION (P): Modernisation et extension des réseaux nationaux de transport et de distribution d'électricité
7. Questions opérationnelles diverses
7.1. Situation générale des opérations Doc 89/241
7.2 Prorogation de la validité des autorisations de financement Doc 89/242
7.3 Activités de prêt au titre d'EURATOM en 1988 Doc 89/246
7.4.1. Analyse des sûretés et des principaux engagements au titre des opérations réalisées par la Banque sur ses ressources propres dans les pays membres de la Communauté au 31.12.1988 Doc 89/214, Doc 89/215, Doc 89/216
7.4.2. Analyse des sûretés et des principaux engagements au titre des opérations NIC réalisées sur mandat dans les pays membres de la Communauté au 31.12.1988
7.5. Garantie des opérations de la BEI dans les Etats membres - examen de la situation
7.6. Opérations dans la Communauté : événements ayant affecté des prêts en cours en 1988 Doc 89/243
7.7. Projets à l'extérieur de la Communauté donnant lieu à des difficultés particulières Doc 89/244
8. Programme d'emprunts envisagés - autorisation globale

2ème partie: Affaires générales
9. Evolution des activités de la Banque et de ses finances Doc 89/245
10. Rémunération du personnel Doc 89/211
11. Modifications au régime de pension du personnel
Modifications du réglement du personnel Doc 89/212, Doc 89/250
12. Communications du Président
12.1. Composition du comité de direction
12.2. Réforme des fonds structurels de la Communauté

3ème partie: Divers
13. Visite du conseil d'administration en Irlande, 26-29 avril 1989
14. Date de la prochaine réunion

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