Procès-verbal du Conseil d'administration du 31 janvier 1989 à Luxembourg
Procès-verbal du Conseil d'administration du 31 janvier 1989 à Luxembourg
Documents from 31 January 1989 to 14 March 1989
Identity Statement
26 p.
Paper
Mathevon, Valerie
Content and Structure
1. Quorum
2. Adoption de l'ordre du jour doc 98/009
3. Approbation du procès-verbal de la réunion précédente
4. Taux d'intérêt des prêts de la Banque (Doc 89/010)
1ère partie: Opérations
- Etats des avis de la Commission sur les propositions de financement (Doc 89/011) -
5. Financements à l'extérieur de la Communauté
ACP
- Prêt bonifié sur ressources propres (Doc 89/007)-
5.1 Projet TELECOMMUNICATIONS (Fidji): Amélioration et extension du réseau téléphonique national
5.2 Proiet TELECOM 11 (Zimbabwe): Remise en état et extension du réseau de télécommunications du Zimbabwe
- Prêt conditionnel sur capitaux à risque -
5.3 Prêt global BANQUE RWANDAISE DE DEVELOPPEMENT II
(Rwanda) pour le financement de petites et moyennes entreprises des secteurs de l'industrie, de l'agroindustrie, des mines et du tourisme
6. Financements dans la Communauté
Groupe A
- Prêts sur ressources propres -
6.1 Projet AMBIENTE TOSCANA/FIO (I): Installations de traitement des eaux usées et d'élimination des déchets solides en Toscane
6.2 Projet DIFESA PO LIVENZA/FIO (I): Protection contre les inondations en Vénétie (cours inférieurs du Pô et du fleuve Livenza)
6.3 Prêt global MEDIOCREDITO LOMBARDO CENTRO NORD III (I)
pour le financement de projets de petite et moyenne dimension relevant des secteurs de l'énergie, de la protection de l'environnement et des technologies avancées dans le centre et le nord de l'Italie
6.4 Prêt global SAN PAOLO CENTRO NORD II (I) pour le financement de projets de petite et moyenne dimension relevant des secteurs de l'industrie, des services, de l'énergie et de la protection de l'environnement situés dans le centre et le nord de l'Italie
Groupe B
- Prêts sur ressources propres -
6.5 Prêt global KfW UMWELT (D) pour le financement d'investissements relatifs à la protection de l'environnement
6.6 Projet INFRAESTRUCTURA CASTILLA-LEON (E): Reboisement et Installations hydrauliques dans la Région autonome de Castille-Leon
6.7 Prêt global FTH SMALL BUSINESS VIT (DK) pour le financement d'investissements productifs de petites et moyennes entreprises au Danemark
6.8 Prêt global BREMLB INFRA/UMWELT/ENERGIE (D) pour le financement de projets d'infrastructure et d'investissements de petite dimension relatifs à la protection de l'environnement et/ou aux économies d'énergie
6.9 Projet EURODISNEYLAND (F): Construction d'un parc à thème dans L'Ile-de-France, à l'est de Paris
6.10 Projet FARMITALIA NERVIANO/ASCOLI (I): Etablissement d'un centre de recherche et de développement de produits pharmaceutiques en Lombardie et restructuration d'une usine pharmaceutique dans les Marches (Mezzogiorno)
6.11 Projet KLM LONG-RANGE FLEET (NL): Rénovation de la flotte long-courrier de la KLM
6.12 Prêt global LUSOLEASINC (P) pour le financement par crédit-bail de projets industriels de petite et moyenne dimension ainsi que de projets connexes sur toiit le territoire portugais
6.13 Projet LANCASHIRE INDUSTRIAL ESTATES (UK): Mise en valeur d'une zone industrielle à Lancaster (Lancashire)
6.14 Projet RAVENSPURN NORTH GAS FIELD (UK): Mise en valeur d'un gisement de gaz dans la partie méridionale de la mer du Nord (secteur britannique)
6.15 Projet NORTH BRITISH NEWSPRINT MILL (UK): Construction d'une usine de papier journal près de Glasgow (Ecosse)
7. Questions opérationnelles diverses
7.1 Situation générale des opérations (Doc 89/036)
7.2 Financements dans la Communauté: réserve de prêts sur ressources propres et sur fonds NIC approuvés et en attente de signature au 01.01.1989 (Doc 89/037)
7.3 Prorogation de la validité des autorisations de financement (Doc 89/038)
7.4 Projet PPC IMP ENERGY Framework Loan 2 (GR): Augmentation du montant du prêt
7.5 Projets MOPU ROADS II et III et MOPU PUENTE GUADIANA (E): modification des conditions en matière de taux d'intérêt
2ème partie : Affaires générales
8. Programme d'emprunts envisagés - Autorisation globale
9. Développement des activités de la Banque (Doc 89/013 et Doc 89/014 et doc 89/016)
10. Impôt communautaire (Doc 89/040)
11. Communications du Président
11.1 Ouverture d'un bureau de la Banque à Madrid
11.2 Renouvellement des protocoles financiers avec Malte et Chypre (Doc 89/046)
11.3 Relations avec la Cour des comptes
3ème partie : Divers
12.Autres questions: Renouvellement de la troisième Convention de Lomé
13. Date de la prochaine réunion
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