1318ème réunion du Coreper, Bruxelles, du 10 au 13.11.1987
1318ème réunion du Coreper, Bruxelles, du 10 au 13.11.1987
Documents from 05 November 1987 to 15 April 1992
Identity Statement
Carr, Mary
Content and Structure
Compte rendu sommaire:; Extrait 1, 2 et 3 du Compte rendu; Note à l'attention du Président du Coreper concernant actions dans champ d'environnement qui peuvent contribuer à la création d'emploi; Note à l'attention du Président du Coreper concernant communication de la Commission concernant un programme d'action contre la pollution de l'environnement par le cadmium; Note à l'attention du Président du Coreper concernant Conseil de l'environnement du 03.12.1987; Note à l'attention du Président du Coreper concernant Conseil de transport du 07.12.1987; Note à l'attention du Président du Coreper concernant la proposition de décision du Conseil modifiant la décision 86/85/CEE instaurant un système communautaire d'information pour le contrôle et la réduction de la pollution causée par le déversement en mer d'hydrocarbures et d'autres substances dangereuses; Note à l'attention du Président du Coreper concernant propos d'une régulation du Conseil concernant l'exportation et l'importation de la Communauté de certains produits chimiques; Ordre du jour provisoire
1ère partie
2ème partie
ST_5750_1990_EXT; ST_9467_1987_INIT; ST_9468_1987_INIT; ST_9536_1987_EXT; ST_9536_1987_EXT2; ST_9536_1987_EXT3; ST_9536_1987_INIT