CM2/1987-00104/001 1295ème réunion du Coreper, Bruxelles, 06 et 07.05.1987

Documents from 30 April 1987 to 30 October 1991

Identity Statement

Reference Code
CM2/1987-00104/001
Original Record Code
CM2 CEE, CEEA_1987_00104_001
Reference Archivists

Carr, Mary

Content and Structure

Abstract

Compte rendu sommaire:; Extrait 1 du Compte rendu; Note à l'attention de M. le Président du Coreper concernant "environnement"; Note à l'attention du Président du Coreper concernant "environnement"; Note à l'attention du Président du Coreper concernant consultation du Parlement européen selon la procédure d'urgence sur une proposition relative à l'environnement; Note à l'attention du Président du Coreper concernant la proposition de directive du Conseil concernant les objectifs de qualité des eaux pour le chrome; Note à l'attention du Président du Coreper concernant la proposition de directive du Conseil modifiant la directive 85/210/CEE concernant le rapprochement des legislations des états membres relatives à la teneur de plomb de l'essence; Note à l'attention du Président du Coreper concernant l'application dans la Communauté de la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction; Note à l'attention du Président du Coreper concernant les exportations et importations communautaires de certains produits chimiques dangereux et recommendation de décision du Conseil autorisant la Commission à négocier, au nom de la Communauté dans le cadre de l'OCDE et du PNUE, des procédures de notification et de consultation concernant les échanges de certains produits chimiques dangereux; Note à l'attention du Président du Coreper concernant les valeurs limités pour les rejets d'aldrine, de dieldrine et d'endrine dans le milieu aquatique et les objectifs de qualité requis du milieu aquatique dans lequel sont rejettées l'aldrine, la dieldrine et l'endrine; Ordre du jour provisoire
1ère partie
2ème partie

Keywords

ST_6209_1987_INIT; ST_6210_1987_INIT; ST_6300_1987_EXT; ST_6300_1987_EXT1; ST_6300_1987_INIT; ST_9316_1989_EXT

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