1 Quorum
2 Ordre du Jour
3 Approbation du procès-verbal de la séance
4. Taux d'intérêt des prêts de la Banque doc 86/417
1ère partie : Opérations
Etat des avis de la Commission sur les propositions de financement doc 86/419
5. Financements à l'extérieur de la Communauté
MEDITERRANEE
Prêt sur ressources propres
5.1 Projet TELECOMMUNICATIONS (Malte) Rénovation et extension du système de télécommunications pour le téléphone et le télex à Malte
ACP
Prêt bonifié sur ressources propres
5.2 Projet VRA III (Ghana) Extension du réseau de transport d'énergie (haute tension)
Prêt bonifié sur ressources propres et prêt conditionnel
sur capitaux à risques
5.3 Projet SOCOTA (Maurice) Création d'une usine textile de tissage et de finissage
Prêt conditionnel sur capitaux à risques
5.4. Projet SOTEMA (Madagascar) Réhabilitation et modernisation d'une usine textile
6. Financements dans la Communauté
Groupe A
Prêts sur ressources propres
6.1. Projet MOPU GUADIANA (E) Construction de cinq barrages à objectifs multiples dans le Sud-Ouest de l'Espagne
6.2. Projet HIDROLA CORTES LA MUELA 2 (E) Construction d'un complexe hydroélectrique à Cortes - La Muela
6.3. Projet GAS DE EUSKADI (E) Pose d'un gazoduc au Pays basque
6.4. Projet DUBLIN AIRPORT RUNWAY (IRL) Piste et installations techniques nouvelles à l'aéroport de Dublin
6.5. Projet DISINQUINAMENTO ABRUZZO / FIO (I)
Protection de l'environnement dans les provinces de
Pescara et l'Aquila et amélioration de l'approvisionnement hydraulique dans la province de Teramo (Abruzzes, Mezzogiorno)
6.6. Projet INFRASTRUCTURE MOLISE / FTP (I)
Ouvrages de distribution d'eau et de prévention de glissements de terrain dans la région de Campobasso (Molise)
6.7. EAST SUSSEX FUEL PLANT (RU) Construction d'une installation de production de combustible à partir de déchets à Hastings (Sud de l'Angleterre)
Groupe B
Prêts sur ressources propres
6.8. Projet PHILIPS - LASER OPTICS (B) Extension d'une usine de lecteurs de disques compacts
6.9. Projet OSE RAILWAY MODERNISATION (GR) Pose d'une deuxième voie et amélioration de la voie existante sur deux tronçons de la ligne Athènes - Thessalonique en Grèce
6.10. Prêt global ABG VIII (GR) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimension dans 1'agro-industrie, à la ferme et dans 1'industrie
6.11. Projet SIVESA (E) Construction d'une nouvelle usine de vitrages pour automobiles à Sagunto (Valence)
6.12. Projet TELETTRA ESPANOLA S.A. (E) Modernisation et extension de trois usines de matériel de télécommunications à Madrid, Algéciras et La Corogne
6.13. Projet DISINQUINAMENTQ PO III / FIO (I)
Assainissement de plusieurs bassins hydrographiques
tributaires du fleuve Pô dans le Piémont, en Lombardie, et en Emilie Romagne
6.14. Projet ENEL IDROELETTRICITA' CALABRIA (I)
Construction de quatre centrales hydro-électriques de petite et moyenne dimension dans le Mezzogiorno
6.15. Projet ALISARDA (I) Amélioration des liaisons aériennes de la Sardaigne (Mezzogiorno) avec l'Italie continentale et le reste de l'Europe
6.16. Projet CEMENSUD VIBO VALENTIA (I)
Modernisation d'une cimenterie située dans la province de Catanzaro (Calabre)
6.17. Projet FOKKER 2 FLIGHT SIMULATOR (NL) Achat et installation d'un simulateur de vol pour l'apprentissage du pilotage d'un avion Fokker F-50
6.18. Projet EAST LONDON TELECOMS / T.A. (RU) Mise en place d'un réseau de communications par cable à large bande dans l'est de Londres
Prêt sur ressouces NIC
6.19. Prêt global BFN PME V / NIC (P) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimension dans les secteurs de l'industrie et des services connexes ainsi que de projets conçus pour économiser l'énergie
7. Questions opérationnelles diverses
7.1. Situation générale des opérations doc 86/444
7.2. Prorogation de la validité des autorisations de
financement doc 86/445
7.3. Projet HEIZKRAFTWERKE WUPPERTAL ELBERFELD (RFA) : augmentation de la contribution de la Banque
au financement du projet
7.4. Projet ROADS IV (P) : transformation du contrat de
financement à "taux fixe" en un contrat à "taux fixe ou
taux ouvert"
7.5. Projet GIACIMENTO VEGA (I) :'modification des conditions du prêt en vue d'offrir des fonds à taux variable
7.6. Projet CALEDONIAN AIRMOTIVE (RU) : sûreté, signature d'une deuxième tranche du prêt, examen du projet et possibilité de taux variable
7.7. Projet ELF ALWYN NORTH (RU) : transformation du contrat de financement à "taux fixe" en un contrat à "taux fixe ou taux ouvert"
7.8. Projet KLM AIRBUS (NL) : allongement de la durée maximale du prêt
7.9. Projet COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTES EUROPEENNES (L) : changement d'emprunteur doc 86/463
8. Programme d'emprunts envisagés : autorisation globale
2ème partie : Affaires générales
9. Garanties au titre des nouveaux protocoles avec les pays méditerranéens doc 86/449
10. Les perspectives d'évolution du prix du pétrole et leurs conséquences pour la BEI doc 86/450
11. Communications du Président
11.1. Evolution des négociations concernant le NIC IV doc 86/473
11.2. Emploi abusif du nom de la Banque
3ème partie : Divers
12. Calendrier des réunions du conseil d'administration pour 1987 doc 86/451
13. Autres questions
13.1. Expérience acquise par la Banque dans les opérations de collecte à court terme
13.2. Information anticipée sur les projets susceptibles d'être financés par la Banque
14. Date de la prochaine réunion