1 Quorum
2 Adoption de l'ordre du jour
3 Adoption du procès-verbal de la séance précédente
4. Taux d'intérêt des prêts de la Banque doc 86/352
1ère partie : Opérations
Etat des avis de la Commission sur les propositions de financement doc 86/366
5.Financements à l'extérieur de la Communauté
MEDITERRANEE
Prêt bonifié sur ressources propres
5.1 Projet EAUX USEES ZARQA I (Jordanie)
Amélioration des réseaux de collecte des eaux usées dans les quartiers d'Aï Hashemieh et d'Aï Zawahreh de l'agglomération de Zarqa
Prêt spécial sur ressources des Etats membres
5.2 Projet hydro-électrique d'OZLUCE (Turquie)
Construction d'un barrage et d'une centrale hydro-électrique en Anatolie orientale
ACP
Prêt bonifié sur ressources propres
5.3 Projet KENYA PORTS AUTHORITY (Kenya) Remise en état et modernisation de certains postes d'accostage dans le port de Mombasa
Prêts bonifiés sur ressources propres et prêts conditionnels sur capitaux à risques
5.4 Projet FIJI FOREST INDUSTRIES (Fidji) Modernisation d'une usine de transformation de bois de feuillus et construction d'une nouvelle scierie
5.5 Projet LUCELEC (Sainte-Lucie) Développement des moyens de production et de transport d'électricité à Sainte-Lucie
6. Financements dans la Communauté
Groupe A
Prêts sur ressources propres
6.1. Projet CHAUFFAGE URBAIN DE FREDERICIA (DK)
Conversion et remise en état du réseau de chauffage urbain de Fredericia
6.2. Projet D'INFRASTRUCTURE POUR L'AEROPORT
D'ATHENES (GR) Travaux de modernisation et d'extension à l'aéroport d'Athènes
6 3 Projet VAL D'AOSTE - OUVRAGES DE PROTECTION
CONTRE LES INONDATIONS/FIO (I) Ouvrages de génie hydraulique dans le Val d'Aoste
6.4 Projet PORTS DE CALABRE/FIO (I) Construction de deux petits ports en Calabre
6.5 Projet UNIVERSITA AGRARIA VITERBO/FIO (I)
Extension des laboratoires de recherche dans la faculté d'Agronomie de l'Université de Viterbe (Latium)
6.6. Projet AGIP PREZIOSO (I) Première phase de la mise en valeur d'un gisement de pétrole sous-marin dans le Mezzogiorno (Sicile)
6.7. Prêt global IRFIS IX (I) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimension dans les secteurs de l'industrie et des services en Sicile
6.8. Prêt global MEDIOCREDITO CENTRALE
MEZZOGIORNO IV (I) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimension dans les secteurs de l'industrie et des services dans le Mezzogiorno
Prêt sur ressources NIC
6.9,. Prêt global BCI/NIC (ES) pour le financement d'investissements réalisés par des petites et moyennes
entreprises des secteurs de l'industrie et des services connexes dans les régions industrialisées d'Espagne
Groupe B
Prêts sur ressources propres
6.10. Projet GKH-HEIZKRAFTWERK STOECKEN (RFA)
Construction d'une centrale de production combinée d'électricité et de chaleur à Hanovre
6.11. Projet MODERNISATION DE LA RAFFINERIE H
D'ASPROPYRGOS (GR) Modernisation d'une raffinerie d'Etat située près d'Athènes
6.12. Projet TRAITEMENT DES EAUX USEES DANS LE
BASSIN DE L'ARNO/FIO (I) Collecte et traitement des eaux usées dans le bassin de l'Arno (Toscane)
v 6.13. Projet ELSAG TECHNOLOGIES AVANCEES II (I) Développement de la production dans une usine d'électronique à Genova-Sestri (Ligurie, Italie du Nord)
6.14. Projet FOS FIBRES OPTIQUES II (I) Extension d'une usine de fibres optiques pour les télécommunications à Battipaglia (Salerne, Mezzogiorno)
6.15. Prêt global IMI ENERGIE/PROTECTION DE
L'ENVIRONNEMENT (I) pour le financement de projets de petite et moyenne dimension dans les secteurs de l'énergie et de la protection de l'environnement dans le centre et le nord de l'Italie
6.16. Projet ROUTES DE MADERE (P) Amélioration de la route principale reliant l'aéroport à la capitale (Funchal) et de l'accès aux zones touristiques situées à l'ouest de Funchal
6.17. Projet LONDON CITY AIRPORT (RU) Construction d'un nouvel aéroport dans le quartier des docks de Londres
6.18. Projet NWWA-NORTH WEST VIII (RU) Mise en place de réseaux d'adduction d'eau et d'assainissement dans le nord-ouest de l'Angleterre
6.19. Projet NIES MODERNISATION (RU) Modernisation du réseau de distribution d'électricité en Irelande du Nord et conversion d'une centrale fonctionnant au fuel
6.20 Projet SSEB TORNESS 5 (RU) Construction d'une centrale nucléaire à Torness Point (Ecosse)
6.21. Projet CHORIDE BATTERIES MANCHESTER (RU)
Modernisation et restructuration de deux usines d'accumulateurs et de batteries à usage industriel dans la conurbation de Manchester
6.22. Projet PARC A THEMES WONDERWORLD (RU)
Construction de la première tranche d'un parc à thèmes a Corby, Angleterre
Prêt sur ressources EURATOM
Modification d'une recommandation antérieure à la Commission
6.23. Projet NERSA-APEC (F) Installation de stockage de combustible usé
7. Questions opérationnelles diverses
7.1. Situation générale des opérations doc 86/396
7.2. Projet ALITALIA MD 82 et AUTOROUTE DES TUNNELS III (I) : modification des dispositions relatives à la garantie doc 86/398
7.3. Prêt global SAN PAOLO ENERGIE III (I) : Extension du champ d'application du prêt global aux projets relatifs à la protection de l'environnement doc 86/395
7.4. Projet TVIS - RESEAU DE TRANSPORT DE CHALEUR (DK) prorogation de la date d'échéance du prêt"
8. Programme d'emprunts envisagés : autorisation globale doc 86/401, doc 86/350
2ème partie : Affaires générales
9. Comparaison entre les conditions d'emprunt de
la BEI et celles obtenues par des emprunteurs
analogues (juillet 1983 à juin 1986) doc 86/355
10. Communications du Président
10.1. Relations avec la Cour des Comptes
10.2. Situation des échéances impayées de prêts au Libéria et en Syrie
10.3. Renouvellement des protocoles financiers avec les pays du Maghreb et du Machrek, et Israël
3ème partie : Divers
11. Autres questions
12. Date de la prochaine réunion