1. Adoption de l'ordre du jour et points que Messieurs les Membres et M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 51/2/93)
2. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Cour du 22 avril 1993 (DEC 48/93)
3. Groupes d'audit
3.1. Réunions de groupes d'audit intervenues depuis la réunion du 22 avril 1993
3.2. Réunions de groupes d'audit prévues dans les prochains jours et signifiées au Secrétariat de la Cour
4. Activités de la Cour
4.1. Transmission du rapport spécial 2/93 sur le territoire douanier de la Communauté et les régimes d'échanges correspondants
4.2. Transmission du rapport spécial 3/93 relatif à la mise en oeuvre des mesures visant la restructuration, la modernisation et l'adaptation des capacités des flottes de pêche de la Communauté
4.3. Transmission du rapport de la Cour sur les comptes de l'Agence d'approvisionnement d'Euratom relatifs à l'exercice 1992
4.4. Transmission des avis 2/93 à 5/93
5. Communiqué de presse relatif au rapport spécial n.3/93 "Pêche" (DEC 60/93 et INF 77/93)
6. Calendrier annuel des missions de contrôle (DEC 46/93)
7. Réunion du Comité de contact des Présidents ICN de la Communauté européenne les 28-30 septembre 1993 à Lisbonne - Projet d'ordre du jour (DEC 59/93)
8. Questionnaire de la Cour des comptes néerlandaise - Désignation d'un rapporteur (DEC 61/93)

RAPPORT ANNUEL RELATIF A L'EXERCICE 1992
- Remarques générales
9. Projet de contribution au rapport annuel 1992. Chapitre IX: Emprunts, prêts et bonifications d'intérêt - 1ère lecture (DEC 50/93)
10. Projet de contribution au rapport annuel 1992. Chapitre XI: Coopération avec les pays de l'Europe centrale et orientale et l'ex-Union soviétique - 1ère lecture (DEC 52/93)
11. Projet de contribution au rapport annuel 1992: Observations sur les crédits de fonctionnement des institutions - 1ère lecture (DEC 53/93)
12. Projet de contribution au rapport annuel 1992. Chapitre VII: Domaine social - Lutte contre le chômage de longue durée - 1ère lecture (DEC 54/93)
13. Projet de contribution au rapport annuel 1992. Chapitre III: FEOGA-garantie - Organisation et gestion des marchés: riz et fibres textiles - 1ère lecture (DEC 55/93)
14. Projet de contribution au rapport annuel 1992. Chapitre VI: Domaine régional - 1ère lecture (DEC 58/93 + Add.1)
15. Projet de contribution au rapport annuel 1992. Chapitre X: Recherche - 1ère lecture (DEC 56/93 + Add.1)
16. Projet de contribution au rapport annuel 1992. Chapitre VIII: FEOGA-orientation - 1ère lecture (DEC 57/93 + Add.1 + Add.1 Corr.1)
17. Projet de contribution au rapport annuel 1992. Chapitre XIV: Fonds européens de développement a) Partie Audit financier b). Observations relatives à la bonne gestion financière - 1ère lecture (DEC 62/93 + Add.1 et DEC 63/93)
18. Projet de rapport spécial sur les procédures d'évaluation des programmes et projets des Fonds européens de développement - 1ère lecture (ex-DEC 42/1/93 Rév.1) (DEC 42/2/93 Rév.2)
19. Projet de contribution au rapport annuel 1992. Chapitre II: FEOGA-garantie - Gestion et contrôle budgétaire - 1ère lecture (DEC 64/93)
20. Divers
20.1. Relations entre la Cour et la CCB
20.2. Rapport sur la déclaration d'assurance (DAS)
20.3. Présentation du RS 1/93 de la Cour
20.4. Relations entre le Parlement français et les Communautés européennes
20.5. Intervention de M. Friedmann devant la CCB
20.6. Présentation à la CCB de l'avis 1/93 de la Cour
20.7. Congrès de la Cour de cassation italienne
20.8. Calendrier des réunions de la Cour

Contient aussi le Corrigendum Corr.1.

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