DORIE-966 88_03 - Santé-Consommateurs - Lutte contre la drogue

Documents from 10 April 1992 to 26 May 1999

Identity Statement

Reference Code
DORIE-966
Complete Reference Code
DORIE-43-966
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Intégral - ** - ** - ** - - LA LUTTE CONTRE LA DROGUE ET LA CRIMINALITÉ APRÈS MAASTRICHT - Hyperlien
- Intégral - 26/05/1999 - COM(1999)239final - Plan d'Action de l'Union Européenne en matière de Lutte contre la Drogue (2000 - 2004) - Hyperlien
- Intégral - 03/06/1997 - 8302/97 - CONCLUSIONS DU CONSEIL relatives aux aspects de la santé liés au phénomène de la drogue - Hyperlien
- Intégral - 16/01/1996 - SI(96)34 - 1682ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles le 16/01/1996 = Suivi du Conseil européen de Madrid en matière de drogue - Etude de l'harmonisation éventuelle de la législation des Etats membres - Hyperlien
- Intégral - 11/01/1996 - SI(96)24 - 1681ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles le 10/01/1996 = Création du groupe ad hoc "Drogue" - Hyperlien
- Extrait - 02/06/1995 - 7567/95(Presse161) - Plan d'action de l'UE en matière de lute contre la drogue (1995-1999) Conclusions du Conseil - in 1845ème session du Conseil - SANTE - Luxembourg, le 02/06/1995 - Hyperlien
- Intégral - 23/05/1995 - 7420/95 - Projet de conclusions sur le plan d'action de l'Union européenne en matière de lutte contre la drogue (1995-1999) - Hyperlien
- Intégral - 18/05/1995 - E-1037/1995 - QUESTION ÉCRITE E-1037/95 posée par Karin Starrin (ELDR) à la Commission Mesures de lutte contre la fraude de stupéfiants par les touristes - Hyperlien
- Intégral - 21/04/1995 - CdR147/95 - Comité des Régions Avis sur la "Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen concernant un plan d'action de l'Union européenne en matière de lutte contre la drogue (1995-1999)" - Hyperlien
- Intégral - 14/09/1994 - 9345/94(Presse182) - Déclaration de Berlin sur une coopération renforcée dans la lutte contre la criminalité en matière de drogue et le crime organisé en Europe Berlin, le 08/09/1994 - Hyperlien
- Intégral - 23/06/1994 - COM(94)234final - PLAN D'ACTION DE L'UNION EUROPEENNE EN MATIERE DE LUTTE CONTRE LA DROGUE (1995-1999) - Hyperlien
- Extrait - 20/06/1994 - 7760/94(presse128) - Lutte contre la drogue - plan d'action propose par la Commission - in 1771ème session du Conseil - JUSTICE ET AFFAIRES INTERIEURES - Luxembourg, le 20/06/1994 - Hyperlien
- Intégral - 10/06/1994 - SEC(94)972 - LUTTE CONTRE LA DROGUE : Communication de la Commission concernant l'action communautaire dans le domaine de la toxicomanie et proposition de décision du Parlement et du Conseil établissant un programme d'action communautaire en vue de la prévention de la toxicomanie (COM(94) 223/4 ; SEC(94) 931 et /2) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 10/06/1994 - Hyperlien
- Extrait - 08/06/1994 - PV(94)1205 - Plan d'action de l'UE en matière de lute contre la drogue - Procès-verbal de la réunion de la Commission du 08/06/1994 - Hyperlien
- Intégral - 25/01/1994 - PE205.841déf. - RAPPORT de la commission des libertés publiques et des affaires intérieures sur la politique relative à la drogue - Rapporteur: M. Taradash - Hyperlien
- Intégral - 25/10/1993 - E-2032/1993 - AVANT-PROJET DE REPONSE REVISE A LA QUESTION ECRITE N° 2032/93 de M. VERWAERDE du Secrétariat Général au Groupe des Affaires Générales Lutte contre la drogue - Actions du Comité européen de lutte contre la drogue - Hyperlien
- Intégral - 15/10/1993 - 7757/93AMD1 - Avant-projet de réponse à la question écrite n° 2032/93 de M. VERWAERDE - Lutte contre la drogue - Actions du Comité européen de lutte contre la drogue - Hyperlien
- Intégral - 08/02/1993 - IP(93)76 - European Monitoring centre for Drugs and Drug Addiction (EMCDDA) - Hyperlien
- Extrait - 08/02/1993 - 4523/93(Presse14) - Observatoire européen des drogues et des toxicomanies - in 1640ème session du Conseil - MARCHE INTERIEUR - Bruxelles, le 08/02/1993 - Hyperlien
- Intégral - 08/02/1993 - IP(93)76 - CREATION DE L'OBSERVATOIRE EUROPEEN DES DROGUES ET DES TOXICOMANIES (OEDT) - Hyperlien
- Intégral - 01/02/1993 - 7571/2/92REV2 - REGLEMENT (CEE) N° /93 DU CONSEIL portant création d'un observation européen des drogues et des toxicomanies - Hyperlien
- Intégral - 12/11/1992 - IP(92)922 - SEMAINE EUROPEENNE DE PREVENTION DES TOXICOMANIES - Hyperlien
- Intégral - 10/04/1992 - E-3272/1991 - QXW3272/91FR QUESTION ECRITE n° 3272/91 de M. Yves VERWAERDE (LDR) à la Commission Lutte contre la drogue - Hyperlien

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