DORIE-965 88_01 - Santé-Consommateurs - Politique de la santé

Documents from 12 October 1992 to 16 November 1999

Identity Statement

Reference Code
DORIE-965
Complete Reference Code
DORIE-43-965
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Intégral - 16/11/1999 - COM(1999)587final - 4ème rapport sur l'intégration dans les politiques communautaires des exigences en matière de protection de la santé (1999) - Hyperlien
- Intégral - 08/06/1999 - - RÉSOLUTION DU CONSEIL du 08/06/1999 concernant l'action communautaire future dans le domaine de la santé publique - (1999/C 200/01) - Hyperlien
- Intégral - 08/06/1999 - - CONCLUSIONS DU CONSEIL du 08/06/1999 concernant l'intégration dans les politiques communautaire des exigences en matière de protection de la santé - (1999/C 195/02) - Hyperlien
- Intégral - 04/06/1999 - 8459/99 - RESOLUTION DU CONSEIL concernant l'action communautaire future dans le domaine de la santé publique - Hyperlien
- Intégral - 02/06/1999 - 8459/99 - CONCLUSIONS DU CONSEIL concernant l'intégration dans les politiques communautaires des exigences en matière de protection de la santé - Hyperlien
- Intégral - 18/02/1999 - SEC(1999)713 - DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION SUR LA SANTÉ ET L'ÉLARGISSEMENT - Hyperlien
- Intégral - 26/11/1998 - - CONCLUSIONS DU CONSEIL du 26/11/1998 relatives au futur cadre de l'action communautaire dans le domaine de la santé publique - Hyperlien
- Intégral - 30/04/1998 - - CONCLUSIONS DU CONSEIL du 30/04/1998 concernant l'intégration dans les politiques communautaires des exigences en matière de protection de la santé - (98/C 169/01) - Hyperlien
- Extrait - 15/04/1998 - PV(1998)1382 - Développement de la politique de santé publique dans l'UE - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 15/04/1998 - Hyperlien
- Intégral - 15/04/1998 - COM(1998)230final - COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL, AU PARLEMENT EUROPEEN, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL ET AU COMITE DES REGIONS sur l'évolution de la politique en matière de santé publique au sein de la Communauté européenne - Hyperlien
- Intégral - 20/02/1998 - SEC(1998)278 - DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION - Intégration dans les politiques communautaires des exigences en matière de protection de la santé - (1996) - Hyperlien
- Extrait - 12/11/1996 - 11437/96(Presse314) - Exigences en matière de protection de la santé - Résolution du Conseil - in 1961e session du Conseil - SANTE - Bruxelles, le 12/11/1996 - Hyperlien
- Intégral - 07/11/1996 - 11159/96re - RESOLUTION DU CONSEIL relative à l'intégration dans les politiques communautaires des exigences en matière de protection de la santé - Hyperlien
- Intégral - 04/09/1996 - COM(96)407final - 2ème RAPPORT DE LA COMMISSION au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions sur l'intégration dans les politiques communautaires des exigences en matière de protection de la santé (1995) - Hyperlien
- Intégral - 22/07/1996 - SEC(96)1424 - Santé et sécurité au travail - Agence européenne - Hyperlien
- Intégral - 26/03/1996 - PE215.231/déf. - RAPPORT sur la carte sanitaire européenne - Initiative législative conformément à l'article 138B paragraphe 2 du traité CE - Commission de l'environnement, de la santé publique et de la protection des consommateurs - Rapporteur: G. Leopardi - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1996 - PE198.354 - Résolution sur la carte sanitaire européenne - Hyperlien
- Intégral - 14/11/1995 - 11536/95 - Projet de résolution relative aux préparations à base de plantes médicinales - Hyperlien
- Intégral - 28/09/1995 - 10157/95comp - Projet de résolution relative aux médicaments orphelins - Hyperlien
- Intégral - 29/05/1995 - COM(95)196final - RAPPORT DE LA COMMISSION au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social sur l'intégration dans les politiques communautaires des exigences en matière de protection de la santé - Hyperlien
- Intégral - 16/12/1994 - 12160/94 - Proposition de décision adoptant un plan d'action 1995-1999 de lutte contre le cancer dans le cadre de l'action dans le domaine de la santé publique - Hyperlien
- Intégral - 07/12/1994 - 11794/94 - Proposition de décision portant adoption d'un programme d'action communautaire pour la prévention de la toxicomanie conformément au cadre de l'action dans le domaine de la santé publique (1995-2000) - Hyperlien
- Intégral - 16/09/1994 - 9264/94 - Projet de résolution concernant la mise en oeuvre et la coordination au niveau de l'UE de la recherche dans le domaine de la santé - Hyperlien
- Intégral - 30/05/1994 - 7106/94 - RESOLUTION DU CONSEIL concernant le cadre de l'action communautaire dans le domaine de la santé publique - Hyperlien
- Intégral - 17/05/1994 - 6785/1/94REV1 - Projet de résolution concernant le cadre d'action dans le domaine de la santé publique - Hyperlien
- Intégral - 29/04/1994 - 6630/94 - Copie de letter de P. Flynn, member de la Commission au Président du Conseil - Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil adoptant un plan d'action 1995-1999 de lutte contre le cancer dans le cadre de l'action dans le domaine de la santé publique - Hyperlien
- Intégral - 21/01/1994 - - (EU) CE/SANTE : LA COMMISSION EST FAVORABLE AU RENFORCEMENT DE LA CAPACITE DES INDIVIDUS A JOUER UN ROLE PLUS ACTIF POUR LEUR SANTE - Hyperlien
- Intégral - 07/12/1993 - 10865/93 - Copie de lettre de P. Flynn, membre de la Commission à W. Claes, Président du Conseil - Communication concernant le cadre de l'action dans le domaine de la santé publique - Hyperlien
- Intégral - 24/11/1993 - COM(93)559final - Communication de la Commission concernant le cadre de l'action dans le domaine de la santé publique - Hyperlien
- Intégral - 19/11/1993 - SEC(93)1796/2 - SANTE PUBLIQUE : Etablissement d'un cadre d'action dans le domaine de la santé publique - (COM(93) 559/3 ; SEC(93) 1796) - Hyperlien
- Intégral - 20/10/1993 - A3-0311/93 - RAPPORT de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la protection des consommateurs sur la politique de la santé publique après Maastricht - Rapporteur: K. D. Collins - Hyperlien
- Intégral - 07/06/1993 - 6979/93 - RESOLUTION DU CONSEIL ET DES MINISTRES DE LA SANTE, REUNIS AU SEIN DU CONSEIL concernant l'action future dans le domaine de la santé publique - Hyperlien
- Extrait - 01/06/1993 - SI(93)440 - Action future dans le domaine de la santé - in Compte rendu de la 1664ème session du Conseil et des Ministres de la "SANTE", Bruxelles, le 27/05/1993 - Hyperlien
- Extrait - 20/05/1993 - SI(93)421 - Action future dans le domaine de la santé publique - in 1565ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie), Bruxelles, le 19/05/1993 - Préparation de la session du Conseil et des Ministres de la "Santé" du 27/05/1993 - Hyperlien
- Extrait - 18/05/1993 - PV(93)1153 - Projet de resolution concernant l'action future dans le domaine de la santé - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 18/05/1993 - Hyperlien
- Extrait - 10/05/1993 - HEBDO1152 - Projet de resolution concernant l'action future dans le domaine de la santé publique - in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 10/05/1993 - Hyperlien
- Intégral - 08/03/1993 - 4814/93 - SANTE PUBLIQUE : cadre de la coopération future et des actions communautaires - document de travail de la Présidence - Hyperlien
- Intégral - 01/02/1993 - SP(93)194 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2710/92 posée par MME CECI sur Maastricht et santé publique - Hyperlien
- Intégral - 20/01/1993 - 4300/93 - Action communautaire future dans le domaine de la santé publique - Hyperlien
- Intégral - 27/10/1992 - 9579/92 - Santé publique - Hyperlien
- Intégral - 26/10/1992 - 9455/92 - Projet de conclusions concernant l'éducation à la santé - Hyperlien
- Intégral - 12/10/1992 - SEC(92)1866) - SANTE PUBLIQUE - (Document de travail des services de la Commission) - Hyperlien

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