DORIE-784 56_04_05_06_07 - collaboration interinstitutionnelle

Documents from 21 December 1977 to 02 March 2002

Identity Statement

Reference Code
DORIE-784
Complete Reference Code
DORIE-29-784
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Integral - 27/03/2002 - SI(2002)353 - 1957ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 27/03/2002 - Relations interinstitutionnelles : - Coopération interinstitutionnelle - Simplification et amélioration du cadre normatif - Accès du PE aux documents du Conseil - Hyperlien
- Integral - 19/03/2002 - 7338/02 - Note de la Présidence au Groupe "Affaires générales" - Eléments en vue d'une réaction à l'initiative du Président du Parlement européen visant à créer un groupe interinstitutionnel au niveau politique pour la simplification et l'amélioration du cadre réglementaire ("qualité de la réglementation") - Hyperlien
- Integral - 11/04/2002 - SP(2002)1163 - EUROPEAN PARLIAMENT - April I Plenary Session, Strasbourg, 11/04/2002 - Compte rendu de la réunion du Groupe Affaires Générales (GAG) - Hyperlien
- Integral - 28/07/1994 - - Création éventuelle d'une structure interinstitutionnelle en matière de révision juridique linguistique - Hyperlien
- Integral - 06/07/1994 - JUR(94)05473 - Centre commun de juristes linguistes - Hyperlien
- Integral - 09/07/1992 - SEC(92)1395 - Office interinstitutionnel administratif - Hyperlien
- Excerpt - 08/03/1996 - SP(96)793/2 - Modalities of the codecision procedure - in NEUNREITHER Interinstitutional Co-ordination Group - Brussels, 07/03/1996 - Hyperlien
- Integral - 26/04/2005 - - OPOCE - Réunion du groupe interinstitutionnel "Casara", 27/04/2005 - Bruxelles (L-86 4/7) - Hyperlien
- Integral - 26/05/2004 - - OPOCE - groupe de travail interinstitutionnel - Hyperlien
- Integral - 10/11/1993 - E-2663/1993 - QUESTION ÉCRITE E-2663/93 posée par Yves Verwaerde (LDR) à la Commission - Recours à la sous-traitance au sein de l'Office des publications officielles des Communautés - Hyperlien
- Integral - 10/12/1992 - - Démonstration de la technique de consolidation de l'OPOCE - Hyperlien
- Integral - 06/05/1992 - E-0094/1992 - QUESTION ECRITE n° 94/92 de M. Yves VERWAERDE (LDR) à la Commission - Recours à la sous-traitance au sein de l'Office des publications officielles des Communautés - Hyperlien
- Integral - 29/10/1991 - E-1983/1991 - QUESTION ECRITE n° 1983/91 de M. Yves VERNAERDE (LDR) de M. Yves VERWAERDE (LDR) à la Commission - Recours à la sous-traitance au sein de l'Office des publications officielles des Communautés - Hyperlien
- Integral - 05/04/1991 - SEC(91)639 - Consolidation de textes législatifs - Hyperlien
- Integral - 04/04/1991 - SEC(91)638 - Développement du réseau de vente de l'Office des publications - Hyperlien
- Excerpt - 13/10/1993 - 8666/91 - COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS - PROJET de COMPTE RENDU SOMMAIRE de la 1493ème réunion tenue à Bruxelles, les 16/10/1991 et 18/10/1991 - Hyperlien
- Integral - 02/06/1992 - SI(92)430 - 1523ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie) - 02/06/1992 - Système Celex (documentation automatisée relative au droit communautaire) - Hyperlien
- Integral - 14/05/1992 - 6134/92 - Système Celex (documentation automatisée relative au droit communautaire) : - Rapport annuel de la Commission sur le développement du système Celex (1991) (doc. 6133/92 JURINFO 4, 1ère partie) ; - Mise en oeuvre de la résolution du Conseil du 13/11/1991 sur la réorganisation des structures de fonctionnement du système Celex (même document, 2nde partie) - Hyperlien
- Integral - 27/06/1979 - - Révision de la décision du 16/01/1969 portant installation de l'Office des Publications (doc. 6411/79 (AG9 - JUR 94) du 02/05/1979 et doc. AG 13 - JUR 123 en date du 18/06/1979) - Hyperlien
- Excerpt - 27/07/1995 - SP(95)2656 - Echange de vues avec M. EMRINGER, Directeur de l'OPOCE - in PARLEMENT EUROPEEN - Commission juridique et des droits des citoyens - Compte rendu sommaire - Hyperlien
- Integral - 18/05/1993 - - L'Office des publications : notre vitrine - Hyperlien
- Excerpt - 21/12/1977 - - Dispositions particulières applicables à l'Office des publications officielles des Communautés européennes - in Règlement financier, du 21/12/1977, applicable au budget général des Communautés européennes - Hyperlien
- Integral - 07/02/1980 - - DÉCISION du 07/02/1980 modifiant du 16/01/1969 portant installation de l'Office des publications officielles des Communautés européennes - Hyperlien
- Integral - 16/01/1969 - - DÉCISION du 16/01/1969 portant installation de l'Office des publications officielles des Communautés européennes - Hyperlien
- Excerpt - 21/06/1994 - PV(94)1207 - COOPÉRATION INTER INSTITUTIONNELLE DANS LE DOMAINE ADMINISTRATIF - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 21/06/1994 - Hyperlien
- Integral - 21/06/1994 - SEC(94)934final - La coopération interinstitutionnelle dans le domaine administratif - Hyperlien
- Excerpt - 20/06/1994 - HEBDO1207 - Coopération interinstitutionnelle dans le domaine administratif - in Résultats de la Réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 20/06/1994 - Hyperlien
- Excerpt - 06/06/1994 - HEBDO1205 - Coopération interinstitutionnelle dans le domaine administratif - in Résultats de la Réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 06/06/1994 - Hyperlien
- Integral - 24/07/1992 - SEC(92)1131/3 - QUESTIONS ADMINISTRATIVES : Office interinstitutionnel administratif - prochaines étapes (SEC(92) 1131 et /2) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 23/07/1992 - Hyperlien
- Integral - 22/07/1992 - SEC(92)1131/2 - OFFICE INTERINSTITUTIONNEL ADMINISTRATIF : PROCHAINES ETAPES - Hyperlien
- Integral - 09/07/1992 - SEC(92)1395 - Office interinstitutionnel administratif - Hyperlien
- Excerpt - 06/07/1992 - SEC(92)1303 - Office interinstitutionnel administratif - prochaines étapes - in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 06/07/1992 - Hyperlien
- Integral - 05/06/1992 - SEC(92)1131 - OFFICE INTERINSTITUTIONNEL ADMINISTRATIF : PROCHAINES ETAPES - Hyperlien
- Integral - 26/09/1991 - - Lettre de BARON CRESPO E. à DELORS J. et réponse de DELORS J. - Constitution d'un groupe de travail de haut niveau chargé de définir une politique interinstitutionnelle dans le domaine de la gestion immobilière - Hyperlien
- Integral - 18/05/1992 - - Lettre du Comité Central du Personnel à DELORS J. - Inquiétude sur les débats budgétaires concernant les besoins immobiliers à destination du secteur social - Office Interinstitutionnel d'Administration - Hyperlien
- Integral - 07/05/1991 - - Lettre de WILLIAMSON D. F. à VINCI E. - Office interinstitutionnel administratif - Hyperlien

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