DORIE-780 56_01 - Collaboration Inter-institutionnelle - Coopération et Coordination Inter-Institutionnelle

Documents from 25 February 1988 to 01 March 2004

Identity Statement

Reference Code
DORIE-780
Complete Reference Code
DORIE-29-780
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Integral - 28/01/1999 - E-3877/1998 - QUESTION ÉCRITE E-3877/98 posée par Riccardo Garosci (PPE) à la Commission - Déclarations faites par des experts de l'UE lors de la conférence conjointe du Parlement et de la Commission sur la sécurité alimentaire et la crise de l'ESB - Hyperlien
- Integral - 23/07/1998 - E-2168/1998 - Question écrite n° E-2168/98 posée par THORS sur TRANSPARENCE ET ACCES AUX DOCUMENTS - Hyperlien
- Integral - 10/01/1996 - - Lettre à SANTER J. - Participation du Parlement au groupe consultatif interinstitutionnel pour les actions d'information - Hyperlien
- Excerpt - 08/05/1995 - HEBDO1247 - Approfondissement de la coopération inter-institutionnelle sur le plan administratif - in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 08/05/1995 - Hyperlien
- Integral - 03/05/1995 - SEC(95)737 - APPROFONDISSEMENT DE LA COOPERATION INTER-INSTITUTIONNELLE SUR LE PLAN ADMINISTRATIF - Hyperlien
- Integral - 13/06/1990 - SEC(90)1106/2 - Coordination interne - revue des groupes interinstitutionnels - Hyperlien
- Integral - 10/05/1989 - SEC(89)709 - Coopération entre la Commission et le Parlement européen dans le domaine informatique - Hyperlien
- Integral - 01/03/2004 - - Groupe de réflexion interinstitutionnel avec les Comités (CESE, CdR) - Etat de la situation - Hyperlien
- Integral - 10/01/1994 - - Identification commune par les Institutions des dossiers interinstitutionnels - Hyperlien
- Integral - 27/02/1996 - - PROJET DE COMPTE RENDU DE LA RÉUNION TENUE À BRUXELLES LE 26/02/1996 ENTRE LES SERVICES DE LA COMMISSION ET LE SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DU PARLEMENT EUROPÉEN - TASK FORCE INTERNET - Hyperlien
- Integral - 26/07/1995 - SI(95)820 - Compte rendu succinct de la rencontre avec une délégation du Parlement européen, tenue en marge du Conseil "Budget" - Bruxelles, le 24/07/1995 - Hyperlien
- Integral - 25/07/1995 - SI(95)817 - COMPTE RENDU SUCCINCT DE LA SESSION DU CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE CONSACREE AU BUDGET - BRUXELLES, LE 24/07/1995 - Hyperlien
- Integral - 03/07/1995 - - Renforcement de la collaboration interinstitutionnelle (coordination législative) - prochaine réunion du Groupe de coordination interinstitutionnelle ("Groupe Neunreither") - Hyperlien
- Integral - 05/06/1991 - - DOCUMENT DE REFLEXION SUR LE BILAN ANNUEL DU CODE DE CONDUITE P. E. / COMMISSION (agréé le 04/04/1990) - Hyperlien
- Integral - 25/04/1988 - - Prochaine réunion du Comité interinstitutionnel des utilisateurs du système informatisé interinstitutionnel sur la procédure législative - Hyperlien
- Integral - 22 - 04 - 1988 - - - Plan de travail pour l'introduction du courrier électronique interinstitutionnel au SG de la Commission - Création d'un système informatisé interinstitutionnel sur la procédure législative - Hyperlien
- Integral - 18/04/1988 - - CREATION D'UN SYSTEME INFORMATISE INTERINSTITUTIONNEL SUR LA PROCEDURE LEGISLATIVE - Hyperlien
- Integral - 21/04/1988 - - CREATION D'UN SYSTEME INFORMATISE INTERINSTITUTIONNEL SUR LA PROCEDURE LEGISLATIVE - Rapport élaboré par le Comité interinstitutionnel des utilisateurs du futur système (Data Base Owner) - PROJET - Hyperlien
- Integral - 21/04/1988 - - Compte rendu de la réunion du Comité des utilisateurs sur la création d'un système informatisé interinstitutionnel sur la procédure législative 06/04/1988 - Hyperlien
- Integral - 30/03/1988 - - Compte rendu de la réunion du groupe de travail sur la création d'un système informatisé interinstitutionnel sur la procédure législative - Hyperlien
- Integral - 25/02/1988 - - Réunion préparatoire à la 1ère réunion du Comité des utilisateurs du système informatique interinstitutionnel sur la procédure de coopération - Hyperlien
- Excerpt - 26/03/1996 - - RESUME DES TRAVAUX du Groupe Statut du 15/03/1996 - Hyperlien
- Integral - 11/01/1996 - SI(96)6 - 1681ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie) - Bruxelles, le 10/01/1996 - Conférence organisée par la Commission et le Parlement européen sur la biotechnologie (11/01/1996) - Hyperlien
- Integral - 05/07/1995 - 8802/95 - Virement de crédits de chapitre à chapitre (réf. V/8/C/95) à l'intérieur de la section V - Cour des comptes - du budget général pour l'exercice 1995 - Hyperlien
- Integral - 12/10/1994 - 9996/94 - Lettre de Hänsch K. à Kinkel K. - Harmonisation des calendriers des Institutions - Hyperlien
- Integral - 16/03/1994 - 5491/94 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE n° 495/94 de M. VERWAERDE du Secrétariat Général au Groupe des Affaires Générales - Réforme institutionnelle - Création d'un Comité Juridique consultatif - Hyperlien
- Excerpt - 31/10/1996 - SP(96)3707 - Interinstitutional working party on priorities in information policy - in EUROPEAN PARLIAMENT - Committee on Institutional Affairs - Brussels, 28/10/1996-29/10/1996 - Summary record - Hyperlien
- Integral - 31/10/1996 - 1119/96ADD1 - ADDENDUM A LA NOTE POINT I/A du Secrétariat Général en date du 29/10/1996 au COREPER/CONSEIL - Adoption dans les langues de la Communauté d'une décision du Conseil concernant l'adoption d'un programme pluriannuel pour promouvoir la diversité linguistique de l'Europe dans la Société de l'information (MLIS) - Hyperlien
- Integral - 27/09/1996 - - Avis du Groupe Consultatif des Services Juridiques institué par l'Accord interinstitutionnel du 20/12/1994 sur une méthode de travail accélérée en vue d'une codification officielle des textes législatifs - Hyperlien
- Excerpt - 08/02/1996 - SP(96)431 - The Conciliation Procedure - Interinstitutional Modalities - in Management of the Co-decision Procedure - 2nd review - Hyperlien
- Excerpt - 12/01/1996 - SP(96)106 - Departure of Mr NEUNREITHER - in European Parliament - NEUNREITHER Interinstitutional Co-ordination Group - Brussels, 11/01/1996 - Hyperlien
- Integral - 08/01/1996 - - GROUPE DE TRAVAIL "COORDINATION INTERINSTITUTIONNELLE" - REUNION DU 11/01/1996, BRUXELLES - PROJET D'ORDRE DU JOUR - Hyperlien
- Integral - 28/07/1995 - - Lettre à SANTER J. - Instauration d'un groupe de travail interinstitutionnel afin d'élaborer une définition des termes "implications budgétaires notables" au sens de l'art. 228 TCE - Hyperlien
- Integral - 28/02/1994 - 94/C60/01 - DÉCLARATION COMMUNE SUR LE PROGRAMME LÉGISLATIF 1994 - Hyperlien
- Integral - 12/04/1988 - - Lettre de DELORS J. à PLUMB H. - Dispositif interinstitutionnel de suivi des dossiers visés par la procédure de coopération - Hyperlien
- Integral - 18/03/1988 - - Lettre de VINCI E. à WILLIAMSON D. F. - Projet présenté par le Comité Interinstitutionnel de l'Informatique de créer une base documentaire interinstitutionnelle alimentée des données non internes de chaque Institution - Hyperlien
- Integral - 18/11/1988 - - Letter from PLUMB H. to DELORS J. - Creation of a computerised data base relating to legislative procedures, particularly the cooperation procedures, on an interinstitutional basis - Hyperlien

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