DORIE-274 103_10_11_12_13_14 - Organisations internationales - HCR-UNRWA - OAA - OACI - OIT-BIT - OMI

Documents from 14 July 1989 to 24 March 2004

Identity Statement

Reference Code
DORIE-274
Complete Reference Code
DORIE-14-274
Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Intégral - 24/03/2004 - SI(2004)269 - 2046ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère Partie) - Bruxelles, le 24/03/2004 - Organisation de l'aviation civile internationale (OACI) : Lettre sur la participation accrue de la Communauté - Hyperlien
- Intégral - 17/12/2003 - SI(2003)1376 - 2034ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère Partie) - Bruxelles, le 16/12/2003 - Hushkits - Clôture de la procédure de règlement des différends engagée par les Etats-Unis au sein de l'OACI - Hyperlien
- Intégral - 08/03/2002 - 7016/02 - Modalités de participation de la Commission au HCR - Hyperlien
- Intégral - 14/09/2001 - 11825/01 - Demande de participation du Parlement européen à la 33ème session de l'Assemblée de l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI) à Montréal, du 25/09/2001 au 05/10/2001 - Projet de réponse à la Présidence du Parlement européen - Hyperlien
- Intégral - 26/04/2000 - SEC(2000)725 - DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION - Conférence de l'OACI sur l'Economie des Aéroports et des Services de Navigation Aérienne - ANS Conf2000 - Hyperlien
- Intégral - 07/01/2000 - SEC(2000)18 - DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION CONCERNANT LA REUNION A L'ECHELON DIVISION CONSACREE AUX ENQUÊTES SUR LES ACCIDENTS ET A LEUR PREVENTION (AIG) ORGANISEE PAR L'OACI DU 14/09/1999 AU 24/09/1999 - Hyperlien
- Intégral - 07/12/1999 - 11923/99ADD1 - AVIATION - Convention de l'OACI pour l'unification de certaines règles relatives au transport aérien international - Hyperlien
- Intégral - 08/05/1998 - C(1998)764/2 - RECOMMANDATION DE LA COMMISSION AUX ETATS MEMBRES CONCERNANT LA RATIFICATION DE LA CONVENTION N° 177 DE L'ORGANISATION INTERNATIONALE DU TRAVAIL (OIT) SUR LE TRAVAIL A DOMICILE DU 20/06/1996 - Hyperlien
- Intégral - 08/05/1998 - C(1998)764 - RECOMMANDATION DE LA COMMISSION AUX ETATS MEMBRES CONCERNANT LA RATIFICATION DE LA CONVENTION N° 177 DE L'ORGANISATION INTERNATIONALE DU TRAVAIL (OIT) SUR LE TRAVAIL A DOMICILE DU 20/06/1996 - Hyperlien
- Extrait - 13/07/1995 - SEC(95)1221 - CES - Suivi des avis (1/95) - Hyperlien
- Intégral - 16/01/1995 - 4251/95 - Copie de lettre de Michel Giraud, Ministre du Travail, de l'Emploi et de la Formation prefessionnelle de la France à Jurgen Trumpf, Sécrétaire general du Conseil - Convention internationale du travail n° 174 et Recommandation n° 181 : prévention des accidents industriels majeurs - Hyperlien
- Intégral - 02/12/1994 - SI(94)1205 - 1633ème réunion du Comité des Représentants permanents adjoints - Bruxelles, le 02/12/1994* POINT "DIVERS" - Organisation maritime internationale (OMI) - Réunion du Comité de la Sécurité maritime (MSC) - Londres, 05/12/1994 - 09/12/1994 - Hyperlien
- Intégral - 25/08/1994 - - Inclusion of the President and Vice-President of the Joint Committee for Civil Aviation in the Commission Delegation to the ICAO Conference of 12/1994 - Hyperlien
- Intégral - 24/03/1993 - JUR(93)02581 - Information relative à un avis de la Cour de Justice prononcé le 19/03/1993 - Hyperlien
- Intégral - 04/02/1993 - SI(93)57 - 1552ème réunion du Comité des Représentants Permanents adjoints Bruxelles, le 03/02/1993* Compétences externes Recommandation de décision du Conseil autorisant la Commission à négocier un Protocole relatif à la Convention Internationale de Torremolinos sur la sécurité des navires de pêche (1977) - Hyperlien
- Extrait - 25/09/1992 - 9239/90 - Transport aériens - in PROJET de COMPTE RENDU SOMMAIRE de la 1448ème réunion tenue à Bruxelles, les 17/10/1990, 18/10/1990 et 19/10/1990 - Hyperlien
- Intégral - 25/11/1991 - 9303/91COR2 - CORRIGENDUM - Décision du Conseil concernant l'adhésion de la Communauté économique européenne à l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture (OAA) - Hyperlien
- Extrait - 30/09/1991 - 8098/89 - Participation de la Communauté, en qualité d'observateur à l'Assemblée Générale de l'Organisation de l'Aviation Civile Internationale (PACI) (Montréal, 19 septembre - 6 octobre 1989) doc. 7999/89 AER 30 - in PROJET de COMPTE RENDU SOMMAIRE de la 1396ème réunion tenue à Bruxelles, les 19/07/1989 et 21/07/1989 - Hyperlien
- Extrait - 14/06/1991 - - O.I.T. Conférence internationale du travail (Genève 5-21 juin) ; Compétence communautaire - in Télex hebdomadaire n° 469 du 14/06/1991 adressé à l'ensemble des délégations extérieures et services de presse et d'information dans les pays tiers - Hyperlien
- Intégral - 23/05/1990 - - OIT - Réunion des chefs de mission des Douze et de la Commission en poste à Genève, le 22/05/1990 - Hyperlien
- Intégral - 20/11/1989 - 10090/89 - Note au Comité des Représentants Permanents - Projet de conclusions du Conseil sur la participation de la Communauté aux travaux menés sous l'égide de l'OMPI en vue de l'élaboration d'un projet de traité sur l'harmonisation du droit des marques - Hyperlien
- Intégral - 17/11/1989 - 10040/89 - Copie de lettre du Sécretaire général de la Commission, D.F. Williamson à Niels Ersboell, Sécretaire general du Conseil - Document de travail des services de la Commission concernant le Comité d'experts de l'OMPI sur l'harmonisation des législations protégeant les marques - Hyperlien
- Intégral - 13/11/1989 - SI(89)845 - 1407ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints, 10/11/1989 - O.I.T. (Projet de décision du Conseil portant directives de négociation pour la Conférence Internationale du Travail sur la sécurité dans l'utilisation des substances chimiques au travail) - Hyperlien
- Intégral - 27/10/1989 - 9362/89 - O.I.T. : Sécurité dans l'utilisation des substances chimiques au travail - Projet de décision du Conseil concernant les négociations de la Conférence internationale du travail - Hyperlien
- Intégral - 16/10/1989 - C(89)1762 - Relations CEE-OIT - Echange de lettres - Hyperlien
- Extrait - 04/10/1989 - COM(89)PV981 - RELATIONS AVEC L'ORGANISATION INTERNATIONALE DU TRAVAIL - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 04/10/1989 - Hyperlien
- Intégral - 14/07/1989 - SI(89)587 - 1395ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints 13/07/1989 - "Divers" - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTE AUX NEGOCIATIONS AU SEIN DE L'OIT (contacts entre la Commission et les partenaires sociaux) - Hyperlien

Conditions of Access and Use

Access Conditions

La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne.
En effet, la collection DORIE (format papier) déposée aux Archives historiques de l’Union européenne à Florence n’est pas consultable.
En revanche, la base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire aux utilisateurs externes intéressés par les questions institutionnelles, essentiellement les étudiants et les chercheurs universitaires, les journalistes ou les groupes de pression et "think tanks".
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accés à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur à savoir, articles de presse ou académiques (journaux et revues), chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement (bases de données externes), publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.

Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont publics.
Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche ségnalitique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas une demande de consultation peut être adressée au service de la Commission pour examen et éventuelle autorisation à la consultation.
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.

Type of Archival Materials

Textual

Allied Materials

Icon loader 2acdb8e0a67b493326602c36dfafc6d676b5f427ed73ffa83db703a5365dd0fa
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly