DORIE-273 103_05_06 - ONU - Organes subsidaires - CODEX ALIMENTARIUS

Documents from 03 May 1989 to 05 May 2004

Identity Statement

Reference Code
DORIE-273
Complete Reference Code
DORIE-14-273
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Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Intégral - 05/05/2004 - SI(2004)414 - 2051ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère Partie) - Bruxelles, le 05/05/2004 - Hyperlien
- Intégral - 17/11/2003 - 2003/822/CE - DÉCISION DU CONSEIL du 17/11/2003 relative à l'admission de la Communauté européenne à la commission du Code alimentaire - Hyperlien
- Intégral - 11/07/2001 - 10819/01 - Adhésion de la CE au Codex Alimentarius - (Session de la Commission du Codex Alimentarius, du 02/07/2001 au 07/07/2001, Genève, Suisse) - Hyperlien
- Intégral - 25/06/2001 - SI(2001)735/2 - 1924ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère Partie) - Bruxelles, le 22/06/2001 - Adhésion de la Communauté aux Codex Alimentarius - Hyperlien
- Intégral - 22/06/2001 - 10260/01 - Proposition de décision du Conseil relative à l'admission de la Communauté européenne à la commission du Codex Alimentarius - (doc. 9715/01 CODEX 37) - Hyperlien
- Intégral - 21/06/2001 - SI(2001)735 - 1924ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère Partie) - Bruxelles, le 20/06/2001 - Adhésion de la Communauté au Codex Alimentarius - Hyperlien
- Intégral - 15/06/2001 - SI(2001)688 - 1923ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère Partie) - Bruxelles, le 14/06/2001 - Adhésion de la Communauté au Codex Alimentarius - Hyperlien
- Extrait - 30/05/2001 - PV(2001)1525 - PROPOSITION DE DECISION DU CONSEIL PORTANT ADHESION DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE À LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS (COM(2001) 287 ET 12) - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 30/05/2001 - Hyperlien
- Intégral - 14/05/2001 - SI(2001)480 - 1918ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère Partie) - Bruxelles, le 11/05/2001 - Adhésion de la Communauté au Codex Alimentarius - Hyperlien
- Intégral - 04/05/2001 - SI(2001)455 - 1917ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère Partie) - Bruxelles, le 03/05/2001 - Adhésion de la Communauté au Codex Alimentarius - Hyperlien
- Intégral - 04/05/2001 - 8453/01 - Adhésion de la Communauté européenne au Codex Alimentarius - Hyperlien
- Intégral - 27/04/2001 - 8269/01 - Note du Secrétariat Général en date du 27/04/2001 au COREPER - Adhésion de la Communauté européenne au Codex Alimentarius - Hyperlien
- Intégral - 18/04/2001 - 7998/01COR1 - CORRIGENDUM AUX RÉSULTATS DES TRAVAUX du Comité des Représentants Permanents (1ère partie) en date du 11/04/2001 - Adhésion de la Communauté européenne au Codex Alimentarius - Hyperlien
- Intégral - 17/04/2001 - SI(2001)389 - 1915ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère Partie) - Bruxelles, le 11/04/2001 - Adhésion de la Communauté au Codex Alimentarius - Hyperlien
- Intégral - 12/04/2001 - 7998/01 - Adhésion de la Communauté européenne au Codex Alimentarius - Hyperlien
- Extrait - 11/04/2001 - 8003/01 - Adhésion de la Communauté européenne au Codex Alimentarius docs 5742/01 CODEX 6 + ADD 1 - 7654/01 CODEX 22 + ADD1 - Hyperlien
- Intégral - 10/04/2001 - 7928/01 - Adhésion de la Communauté européenne à la Commission du Codex Alimentarius - Hyperlien
- Intégral - 07/04/2001 - SI(2001)344 - 1924ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère Partie) - Bruxelles, le 06/04/2001 - Adhésion de la Communauté au Codex Alimentarius - Hyperlien
- Intégral - 02/04/2001 - 7654/01 - Adhésion de la Communauté européenne à la Commission du Codex Alimentarius - Hyperlien
- Intégral - 28/02/2001 - SI(2001)172 - 1909ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère Partie) - Bruxelles, le 28/02/2001 - Adhésion de la Communauté au Codex Alimentarius - Hyperlien
- Extrait - 28/02/2001 - PV(2001)1513 - ADHÉSION DE LA COMMUNAUTÉ AU CODEX ALIMENTARIUS (SI(2001)148) - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 28/02/2001 - Hyperlien
- Intégral - 23/02/2001 - SI(2001)148 - 1908ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère Partie) - Bruxelles, le 23/02/2001 - Adhésion de la Communauté au Codex Alimentarius - Hyperlien
- Extrait - 01/02/2001 - 5731/01 - Adhésion de la Communauté européenne au Codex Alimentarius - in COREPER 31/01/2001 et 01/02/2001 - Hyperlien
- Extrait - 30/05/2000 - PV(2000)1481 - Adhésion de la Communauté européenne au Codex Alimentarius (SI(2000) 477) - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 30/05/2000 - Hyperlien
- Intégral - 15/07/1999 - SI(1999)648 - 1841ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère Partie) - Bruxelles, le 14/07/1999 - Codex Alimentarius - Information orale de la Commission sur l'adhésion de la Communauté au Codex à la suite de contacts avec le Secrétariat de la FAO - Hyperlien
- Intégral - 16/06/1999 - 9305/99 - Adhésion de la Communauté européenne à la Commission du Codex Alimentarius - Hyperlien
- Intégral - 11/06/1999 - SEC(1999)920 - DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION - Accession of the European Community to the Codex Alimentarius - Hyperlien
- Intégral - 31/05/1999 - SEC(1999)867 - DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION - POUR LA COORDINATION COMMUNAUTAIRE CONCERNANT L'UTILISATION DE FACTEURS LÉGITIMES AUTRES QUE LA SCIENCE DANS L'ÉLABORATION DES NORMES CODEX - Hyperlien
- Intégral - 01/04/1999 - 7180/99 - Préparation de la 14ème session du Comité du Codex sur les principes généraux (Paris, 19/04/1999 au 23/04/1999) - Hyperlien
- Intégral - 28/09/1998 - 11232/98 - Comité du codex sur les principes généraux (Paris, du 07/09/1998 au 11/09/1998) - Hyperlien
- Intégral - 07/09/1998 - 10982/98ADD1 - ADDENDUM AU RESULTATS DES TRAVAUX du Groupe Codex Alimentarius en date du 03/09/1998 - Préparation de la 13ème session du Comité du Codex sur les Principes Généraux - (Paris, 07/09/1998-11/09/1998) - Hyperlien
- Intégral - 06/03/1998 - 6610/98 - Codex Alimentarius - Coordination en vue de la 30ème session du Comité du Codex sur les additifs alimentaires et les contaminants (CC-FAC) (La Haye, Pays-Bas, du 09/03/1998 au 13/03/1998) - Hyperlien
- Intégral - 19/02/1998 - 6161/98 - Demande d'ONG visant à participer aux réunions de coordination de la Communauté - Hyperlien
- Intégral - 10/02/1998 - P-4109/1997 - Question écrite n° P-4109/97 posée par RYYNÄNE sur SUBSIDES POUR ORGANISATIONS NON GOUVERNEMENTALES - Hyperlien
- Intégral - 05/02/1998 - SEC(1998)221 - DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION - Projet de position de la Communauté européenne pour la 6ème session du comité du Codex alimentarius sur les systèmes d'inspection et de certification des importations et des exportations (CC-FICS) Melbourne (Australie) 23/02/1998-27/02/1998 Commentaires sur divers points de l'ordre du jour - Hyperlien
- Intégral - 22/12/1997 - 13656/97 - Codex alimentarius : échange de vues sur - la Commission du Codex alimentarius 1999 - les sujets à aborder lors de prochaines réunions du Comité sur les principes généraux - Hyperlien
- Intégral - 13/06/1997 - 9059/97 - Codex Alimentarius - Comité exécutif (Genève, 18/06/1997 au 20/06/1997) - Préparation de la 22ème session de la Commission du Codex Alimentarius (Genève, 23/06/1997 au 28/06/1997) - Hyperlien
- Intégral - 21/03/1997 - - (EU) UE/DROITS DE L'HOMME: HANS VAN DEN BROEK DEVANT LA COMMISSION DE L'ONU - Hyperlien
- Intégral - 11/03/1997 - 6575/97 - Codex Alimentarius - Adhésion de la Communauté au Codex - Préparation de la 22ème session de la Commission du Codex Alimentarius - Hyperlien
- Intégral - 20/02/1997 - 6016/97 - Codex Alimentarius - Réunions de préparation et de coordination sous la présence néerlandaise - Hyperlien
- Intégral - 11/02/1997 - 5697/97 - Codex Alimentarius - Systèmes d'inspection et de certification des importations et des exportations alimentaires - Hyperlien
- Intégral - 20/11/1996 - 11516/96 - Codex Alimentaires - Adhésion de la Communauté européenne - Hyperlien
- Intégral - 19/09/1996 - SI(96)838 - 1711ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie) - Bruxelles, le 18/09/1996 - Proposition de décision du Conseil en vue de l'adhésion de la Communauté européenne à l'Accord révisé de 1958 concernant l'adoption de conditions uniformes d'homologation et la reconnaissance réciproque de l'homologation des équipements et pièces de véhicules à moteur (COM(95) 723 - 96/0006 AVC) - Hyperlien
- Intégral - 24/05/1996 - 7612/96 - Echange de vues au sujet des points inscrits à l'ordre du jour du Comité Exécutif de la Commission du Codex Alimentarius (43ème session, Genève, 04/06/1996 - 07/06/1996) - Hyperlien
- Intégral - 24/04/1996 - SI(96)388 - 1695ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie) - Bruxelles, le 24/04/1996 - Point "A" : Coordination des positions à adopter par la Communauté et par les Etats membres à l'égard de la Commission du Codex Alimentarius - Hyperlien
- Intégral - 02/04/1996 - SEC(96)583 - RAPPORT INTERMÉDIAIRE SUR L'ETAT DES NEGOCIATIONS CONCERNANT L'ADHESION DE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE A LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS - Hyperlien
- Intégral - 25/01/1996 - 4553/96 - Coordination des positions à adopter par la Communauté et les Etats membres à l'égard de la Commission du Codex Alimentarius - questions de politique générale - Hyperlien
- Intégral - 22/01/1996 - 4501/96 - Coordination des positions à adopter par la Communauté et les Etats membres à l'égard de différents points à l'ordre du jour de la 6ème session du Comité du Codex Alimentarius sur les fruits et légumes frais (Mexique, 29/01/1996 - 02/02/1996) - Hyperlien
- Intégral - 13/07/1995 - 8950/95 - 21ème session de la Commission du Codex Alimentarius (Rome, 03/07/1995 - 08/07/1995) - Hyperlien
- Intégral - 14/12/1993 - - (EU) CEE/ONU-ECONOMIE : LA CEE/ONU DEMANDE UNE ACTION DECISIVE DES GOUVERNEMENTS OCCIDENTAUX EN FAVEUR DE L'EUROPE CENTRALE ET DE L'EST, - ELLE CRITIQUE LES PROCEDURES ANTIDUMPING CEE, ELLE MET EN GARDE CONTRE UN ECHEC DE L'URUGUAY ROUND - Hyperlien
- Intégral - 26/03/1992 - 5223/92 - COMMISSION ECONOMIQUE POUR L'EUROPE - 43ème session du Comité des problèmes agricoles (Genève, 09/03/1992-12/03/1992) - Hyperlien
- Intégral - 07/03/1991 - 5103/91 - COMMISSION ECONOMIQUE POUR L'EUROPE - 42ème session du Comité des problèmes agricoles (Genève, 04/03/1991-06/03/1991) - Hyperlien
- Intégral - 15/03/1990 - 5289/90 - COMMISSION ECONOMIQUE POUR L'EUROPE - 41ème session du Comité des problèmes agricoles (Genève, 05/03/1990-08/03/1990) - Hyperlien
- Intégral - 03/05/1989 - 6424/89 - Nations Unies : Commission Economique pour l'Europe - Aperçu des résultats de la 44ème session (Genève, 11/04/1989-21/04/1989) - Hyperlien

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