101_07_08_09 - Coopération au développement - ONUDI - PAM - CMA

Documents from 02 December 1988 to 17 March 1994

Identity Statement

HAEU Reference Code
DORIE-267
Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Integral - 17/03/1994 - SEC(94)437final - Notification d'un changement dans la répartition des compétences entre la CE et ses Etats membres conformément à l'article II, paragraphe 7 de l'Acte constitutif de l'OAA - Hyperlien
- Integral - 13/08/1993 - SEC(93)1295/2 - Codex alimentarius - Adhésion de la Communauté - Hyperlien
- Integral - 07/10/1992 - C(92)2359 - Accord CE/ONUDI - Hyperlien
- Integral - 31/07/1992 - 8307/92 - 18ème session du Conseil Mondial de l'Alimentation (23/06/1992 - 26/06/1992 à Nairobi)à - Hyperlien
- Integral - 12/05/1992 - 6452/92 - SOMMAIRE DES CONCLUSIONS du Groupe "Aide Alimentaire" en date du 12/05/1992 - Hyperlien
- Integral - 26/09/1991 - 8382/91 - SOMMAIRE DES CONCLUSIONS du Groupe "Aide Alimentaire" en date du 25/09/1991 - Hyperlien
- Integral - 28/07/1989 - - Télex hebdomadaire adressé à l'ensemble des délégations extérieures et services de presse et d'information dans les pays tiers - RELATIONS EXTERIEURES - Hyperlien
- Integral - 20/07/1989 - SEC(89)1291 - Procédures écrites à signaler spécialement : - période du 17/07/1989 au 20/07/1989 - Hyperlien
- Integral - 05/07/1989 - 7275/89 - 15ème session du Conseil Mondial de l'Alimentation au Caire - Hyperlien
- Integral - 26/05/1989 - - Télex hebdomadaire adressé à l'ensemble des délégations extérieures et services de presse et d'information dans les pays tiers - CONSEIL MONDIAL DE L'ALIMENTATION (CMA) (Le Caire, 22/05/1989 et 25/05/1989) - Hyperlien
- Integral - 16/05/1989 - - Conseil Mondial de l'Alimentation (C.M.A.) : 16ème session ministérielle (05/1990-06/1990) - Hyperlien
- Integral - 02/12/1988 - 9957/88 - SOMMAIRE DES CONCLUSIONS du Groupe "Aide Alimentaire" en date du 02/12/1988 - Hyperlien

Conditions of Access and Use

Access Conditions

La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne.
La base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire.
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accès à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur (articles de presse ou académiques, chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement, publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.
Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont publics.
Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche signalétique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas une demande de consultation peut être adressée au service de la Commission pour examen et éventuelle autorisation à la consultation.
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.

Type of Archival Materials

Textual

Allied Materials

Icon loader 2acdb8e0a67b493326602c36dfafc6d676b5f427ed73ffa83db703a5365dd0fa
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly