Conférence des Parlements de la Communauté européenne, Rome, du 27 au 30 novembre 1990 :
Compte rendu de la réunion des présidents des Parlements des pays de la Communauté européenne et du Parlement européen du 20 septembre à Rome, et résolution sur la préparation de la rencontre avec les parlements nationaux sur l’avenir de la Communautés.
Diverses notes sur l’organisation des Assises à Rome.
Lettres d’invitation aux parlementaires libéraux des différents Parlements.
Document sur les conclusions de la présidence, Conseil européen des 27 et 28 octobre à Rome
Projet d’ordre du jour des réunions des 27, 28 et 29 novembre 1990.
Lettre sur une nouvelle répartition des sièges dans l’hémicycle.
Discours de Valérie Giscard d’Estaing et Simone Veil, 28 novembre 1990.
Discours de Pat Cox et Máirín Quill, 29 novembre 1990.
Liste des orateurs.
Liste de votes.
Projet de déclaration et déclaration finale.
Rapport d’information de la délégation du Sénat pour les Communautés européennes.

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