SEC(1993)1500 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE E/1/94 Objet : 27ème rapport général Proposition de M. LE PRESIDENT
SEC(1993)1500 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE E/1/94 Objet : 27ème rapport général Proposition de M. LE PRESIDENT
Document date: [1993]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1993/0034
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 12/07/1993
Note à l'attention de Mesdames et Messieurs les Directeurs généraux et Chefs de Service Objet : Plan et calendrier d'établissement du 27ème Rapport général sur l'activité des Communautés européennes 1993 (FRA)
Volume 1993/0035
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 18/11/1993
NOTE A L'ATTENTION DE MESDAMES ET MESSIEURS LES CHEFS DE CABINET, DIRECTEURS GENERAUX ET CHEFS DE SERVICES Objet : examen du projet du 27ème Rapport général (ENG)
NOTE A L'ATTENTION DE MESDAMES ET MESSIEURS LES CHEFS DE CABINET, DIRECTEURS GENERAUX ET CHEFS DE SERVICES Objet : examen du projet du 27ème Rapport général (SPA)
NOTE A L'ATTENTION DE MESDAMES ET MESSIEURS LES CHEFS DE CABINET, DIRECTEURS GENERAUX ET CHEFS DE SERVICES objet : examen du projet du 27ème Rapport général (POR)
NOTE A L'ATTENTION DE MESDAMES ET MESSIEURS LES CHEFS DE CABINET, DIRECTEURS GENERAUX ET CHEFS DE SERVICES Objet : examen du projet du 27ème Rapport général (DAN)
Volume 1993/0036
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 18/11/1993
NOTE A L'ATTENTION DE MESDAMES ET MESSIEURS LES CHEFS DE CABINET, DIRECTEURS GENERAUX ET CHEFS DE SERVICES Objet : examen du projet du 27ème Rapport général (NLD)
NOTE A L'ATTENTION DE MESDAMES ET MESSIEURS LES CHEFS DE CABINET, DIRECTEURS GENERAUX ET CHEFS DE SERVICES Objet : examen du projet du 27ème Rapport général (ITA)
NOTE A L'ATTENTION DE MESDAMES ET MESSIEURS LES CHEFS DE CABINET, DIRECTEURS GENERAUX ET CHEFS DE SERVICES Objet : examen du projet du 27ème Rapport général (ELL)
Volume 1993/0037
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 10/01/1994
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE E/1/94 Objet : 27ème rapport général Proposition de M. LE PRESIDENT (DEU)
Volume 1993/0038
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 10/01/1994
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE E/1/94 Objet : 27ème rapport général Proposition de M. LE PRESIDENT (FRA)
Conditions of Access and Use
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