SEC(1993)791 - OJ 1153, point 12 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : AGRICULTURE : Document de réflexion sur la mise en oeuvre de la jachère (COM(93) 226) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 14 mai 1993
SEC(1993)791 - OJ 1153, point 12 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : AGRICULTURE : Document de réflexion sur la mise en oeuvre de la jachère (COM(93) 226) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 14 mai 1993
Document date: [1993]
Identity
Content
Attachments
Access
Allied Materials
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1993)791
Original Reference Code
SEC(1993)791
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1993/0018
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 14/05/1993
OJ 1153, point 12 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : AGRICULTURE : Document de réflexion sur la mise en oeuvre de la jachère (COM(93) 226) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 14 mai 1993. (FRA)
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
French
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies