SP(1987)331 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 0263/87 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1951/86 posée par M. BARROS MOURA sur le programme expérimental dans le secteur de la pêche. projet établi par M. CARDOSO E CUNHA
SP(1987)331 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 0263/87 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1951/86 posée par M. BARROS MOURA sur le programme expérimental dans le secteur de la pêche. projet établi par M. CARDOSO E CUNHA
Document date: [1987]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1987)331
Original Reference Code
SP(1987)331
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Brouet, Agnes
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Volume 1987/0005
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 06/02/1987
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 0263/87 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1951/86 posée par M. BARROS MOURA sur le programme expérimental dans le secteur de la pêche. projet établi par M. CARDOSO E CUNHA (FRA)
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