SP(1987)10 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 0003/87 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1167/86 posée par M. ROELANTS DU VIVIER sur les nitrates dans les denrées alimentaires projet établi par M. LORD COCKFIELD, M. ANDRIESSEN, M. MARIN, M. CLINTON DAVIS et M. VARFIS
SP(1987)10 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 0003/87 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1167/86 posée par M. ROELANTS DU VIVIER sur les nitrates dans les denrées alimentaires projet établi par M. LORD COCKFIELD, M. ANDRIESSEN, M. MARIN, M. CLINTON DAVIS et M. VARFIS
Document date: [1987]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1987)0010
Original Reference Code
SP(1987)10
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Bonini, Gherardo
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Abstract
Volume 1987/0001
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 07/01/1987
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 0003/87 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1167/86 posée par M. ROELANTS DU VIVIER sur les nitrates dans les denrées alimentaires projet établi par M. LORD COCKFIELD, M. ANDRIESSEN, M. MARIN, M. CLINTON DAVIS et M. VARFIS (ENG)
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