Compte rendu analytique de la 8ème session, séance du 25.01.1954, édition provisoire; Compte rendu analytique de la 8ème session, séance du 26.01.1954, édition provisoire; Correspondance relative aux sessions; Préparation des deux sessions et notamment projet d'ordre du jour; Procès-verbal de la 8ème session

Principales questions traitées :

- prévisions du développement à long terme de la demande de charbon et d'acier

- politique générale de la Haute Autorité dans les secteurs du charbon et de l'acier

- politique de la Haute Autorité en matière d'investissements

- application de l'article 60 du traité

- mise hors barème des contrats à long terme et leur définition

- mise hors barème des adjudications publiques et leur définition

- définition concernant la fidélité, les seconds choix et les ventes ex-magasins; Procès-verbal de la 9ème session

Ordre du jour :

- élection du président et du bureau du Comité consultatif pour la période du 26.01.1954 au 14.01.1955; Texte d

17_1954_INIT; 453_1954_INIT; 489_1954_INIT; 515_1954_INIT; 516_1954_INIT

French, German

Textual

Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.