SP(1985)3270 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1352/85 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 395/85 posée par M. ROELANTS DU VIVIER sur l'élevage industriel de 3.500.000 poules pondeuses projet établi par M. ANDRIESSEN
SP(1985)3270 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1352/85 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 395/85 posée par M. ROELANTS DU VIVIER sur l'élevage industriel de 3.500.000 poules pondeuses projet établi par M. ANDRIESSEN
Document date: [1985]
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CEUE_SEGE-SP(1985)3270
Original Reference Code
SP(1985)3270
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1985/0017
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 27/06/1985
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1352/85 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 395/85 posée par M. ROELANTS DU VIVIER sur l'élevage industriel de 3.500.000 poules pondeuses projet établi par M. ANDRIESSEN (FRA)
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