SP(1983)522 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E.0171/83 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1655/82 posée par M. MICHEL et M. DESCHAMPS sur les substances dangereuses projet établi par M. NARJES et M. RICHARD
SP(1983)522 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E.0171/83 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1655/82 posée par M. MICHEL et M. DESCHAMPS sur les substances dangereuses projet établi par M. NARJES et M. RICHARD
Document date: [1983]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1983)522
Original Reference Code
SP(1983)522
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1983/0004
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 02/02/1982
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E.0171/83 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1655/82 posée par M. MICHEL et M. DESCHAMPS sur les substances dangereuses projet établi par M. NARJES et M. RICHARD (FRA)
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