SP(1981)1514 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0770/81 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2190/80 posée par Mme PRUVOT sur l'action de la Commission dans le domaine de la lutte contre la pollution marine par les hydrocarbures projet établi par M. CONTOGEORGIS M. NARJES
SP(1981)1514 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0770/81 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2190/80 posée par Mme PRUVOT sur l'action de la Commission dans le domaine de la lutte contre la pollution marine par les hydrocarbures projet établi par M. CONTOGEORGIS M. NARJES
Document date: [1981]
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1981)1514
Original Reference Code
SP(1981)1514
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1981/0017
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 10/04/1981
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0770/81 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2190/80 posée par Mme PRUVOT sur l'action de la Commission dans le domaine de la lutte contre la pollution marine par les hydrocarbures projet établi par M. CONTOGEORGIS M. NARJES (FRA)
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