Proposition d'une directive (CEE) du Conseil concernant les normes biologiques pour le
plomb et la surveillance de la population vis-à-vis du risque saturnin et Proposition d'une
directive (CEE) du Conseil concernant les normes de qualité atmosphériques pour le
plomb (COM(75) 166)
Proposition d'une directive (CEE) du Conseil concernant les normes biologiques pour le
plomb et la surveillance de la population vis-à-vis du risque saturnin et Proposition d'une
directive (CEE) du Conseil concernant les normes de qualité atmosphériques pour le
plomb (COM(75) 166)
Documents from 17 February 1976 to 10 March 1981
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HAEU Reference Code
CES-6357
Original Reference Code
CES/1975 – 20.45 – 04
Physical Medium
Microfiche, Paper
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Meyer, Ruth Ingeborg
Content and Structure
Abstract
Compte rendu des délibérations du CES (CES 98/76); publication de l'avis du CES au JO C 50 du 04/03/1976;
publication de la directive du Conseil au JO L 105 du 28/04/1977; suite donnée à l'avis du CES; publication de
la directive du Conseil au JO L 378 du 31/12/1982; rapport de la Commission au Conseil (COM(81) 88 final).
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Dutch, English, French, German, Italian
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CEUE_SEGE-COM(1975)0166
(1975)
COM(1975)166 - Proposition d'une DIRECTIVE (CEE) DU CONSEIL concernant les normes biologiques pour le plomb et la surveillance de la population vis-à-vis du risque saturnin
Proposition d'une DIRECTIVE
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Volume 1975/0064
Date indicative : 16/04/1975
Proposition d'une DIRECTIVE (CEE) DU CONSEIL concernant les normes biologiques pour le plomb et la surveillance de la population vis-à-vis du risque saturnin
Proposition d'une DIRECTIVE (CEE) DU CONSEIL concernant les normes de qualité atmosphériques pour le plomb (présentées par la Commission au Conseil) (FRA)
Proposal for a COUNCIL DIRECTIVE (EEC) on biological standards for lead and on screening of the population for lead
Proposal for a COUNCIL DI
...
CEUE_SEGE-COM(1981)0088
(1981)
COM(1981)88 - DIRECTIVE 77/312/CEE DU CONSEIL DU 29 MARS 1977 CONCERNANT LA SURVEILLANCE BIOLOGIQUE DE LA POPULATION VIS-A-VIS DU RISQUE SATURNIN RAPPORT SUR LA MISE EN OEUVRE DE LA DIRECTIVE (Rapport
...
Volume 1981/0026
Date indicative : 10/03/1981
DIRECTIVE 77/312/CEE DU CONSEIL DU 29 MARS 1977 CONCERNANT LA SURVEILLANCE BIOLOGIQUE DE LA POPULATION VIS-A-VIS DU RISQUE SATURNIN RAPPORT SUR LA MISE EN OEUVRE DE LA DIRECTIVE (Rapport de la Commission au Conseil) (FRA)
COUNCIL DIRECTIVE 77/31 2/EEC OF 29 MARCH 1977 ON BIOLOGICAL SCREENING OF THE POPULATION FOR LEAD PROGRESS REPORT ON THE IMPLEMENTATION OF THE DIRECTIVE (Report from the Commission to the Council) (ENG)
RICHTLINIE 77/31 2/EWG DES RA
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