Programme "Biologie – protection sanitaire" – programme de recherche 1976/
Documents from [1975] to [1976]
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CES.VOL17-20.69
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2 dossiers
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Meyer, Ruth Ingeborg
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Dutch, English, French, German, Italian
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CDU = 621.039.001[614+631]
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45 Normes biologiques et de qualité atmosphériques pour le plomb et surveillance de la population vis-à-vis du risque saturnin
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48 Principaux centres d'intervention pour les graines oléagineuses et les prix d'intervention dérivés qui y sont applicables pour la campagne 1975/1976
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52 L'utilisation des moyens de télécommunications et les corrélations entre les transports et les télécommunications
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53 Le schéma 1976 des préférences tarifaires généralisées de la Communauté européenne et Le développement futur des préférences tarifaires généralisées de la Communauté euro
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54 Impôts autres que les taxes sur le chiffre d'affaires frappant la consommation des tabacs manufacturés
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55 Mesures visant à adapter le potentiel viticole aux besoins du marché et nouvelles orientations tendant à équilibrer le marché des vins de table
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57 Fixation du taux maximum d'acide érucique dans les graisses, les huiles et la margarine destinées à l'alimentation humaine
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59 Etablissement du programme de travail annuel de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail
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60 Première communication de la Commission au Conseil sur l'état d'ouverture des marchés publics et des marchés des entreprises chargées d'un service d'intérêt économique gé
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67 Modification du calendrier de préparation du rapport annuel sur la situation économique de la Communauté
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74 Projets d'investissement d'intérêt communautaire dans les secteurs du pétrole, du gaz naturel et de l'électricité
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82 Extension des droits syndicaux en faveur des travailleurs qui se déplacent à l'intérieur de la Communauté
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84 Dispositions en matière sociale dans le domaine des transports de marchandises par voie navigable
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85 Application des régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariées et à leur famille qui se déplacent à l'intérieur de la Communauté
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91 Contingent communautaire pour les transports de marchandises par route effectués entre les Etats membres et fonctionnement des marchés terrestres des transports de marcha
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92 Instauration d'un système de tarifs à fourchettes applicables aux transports de marchandises par route entre les Etats membres
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93 Etablissement de règles communes pour certains transports de marchandises par route entre Etats membres
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94 Accès à la profession de transporteur respectivement de marchandises et de voyageurs par voie navigable dans le domaine des transports nationaux et internationaux
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