SP(1981)755 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0292/81 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1902/80 posée par MM. GHERGO et COSTANZO sur l'application de la directive du Conseil du 20 février 1978 relative aux déchets provenant de l'industrie du dioxyde de titane projet établi par M. NARJES
SP(1981)755 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0292/81 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1902/80 posée par MM. GHERGO et COSTANZO sur l'application de la directive du Conseil du 20 février 1978 relative aux déchets provenant de l'industrie du dioxyde de titane projet établi par M. NARJES
Document date: [1981]
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1981)755
Original Reference Code
SP(1981)755
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1981/0009
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 25/02/1981
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0292/81 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1902/80 posée par MM. GHERGO et COSTANZO sur l'application de la directive du Conseil du 20 février 1978 relative aux déchets provenant de l'industrie du dioxyde de titane projet établi par M. NARJES (FRA)
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French
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