SP(1980)208 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0085/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1240/79 posée par Mme QUIN sur la section "Orientation" du FEOGA et régions du Royaume-Uni traditionnellement vouées à la planification projet établi par M. GUNDELACH
SP(1980)208 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0085/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1240/79 posée par Mme QUIN sur la section "Orientation" du FEOGA et régions du Royaume-Uni traditionnellement vouées à la planification projet établi par M. GUNDELACH
Document date: [1980]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1980)208
Original Reference Code
SP(1980)208
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1980/0003
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 15/01/1980
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0085/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1240/79 posée par Mme QUIN sur la section "Orientation" du FEOGA et régions du Royaume-Uni traditionnellement vouées à la planification projet établi par M. GUNDELACH. (FRA)
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