SI(1991)31 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1460ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints Bruxelles, le 23 janvier 1991. - Négociation et adoption par la Communauté d'actes de l'OCDE . décision-recommandation sur la réduction des mouvements transfrontières de déchets . décision-recommandation sur les produits chimiques existants et la réduction des risques liés à ces produits
SI(1991)31 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1460ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints Bruxelles, le 23 janvier 1991. - Négociation et adoption par la Communauté d'actes de l'OCDE . décision-recommandation sur la réduction des mouvements transfrontières de déchets . décision-recommandation sur les produits chimiques existants et la réduction des risques liés à ces produits
Document date: [1991]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1991)0031
Original Reference Code
SI(1991)31
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Bonini, Gherardo
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Abstract
Volume 1991/0001
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 24/01/1991
NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1460ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints Bruxelles, le 23 janvier 1991. - Négociation et adoption par la Communauté d'actes de l'OCDE . décision-recommandation sur la réduction des mouvements transfrontières de déchets . décision-recommandation sur les produits chimiques existants et la réduction des risques liés à ces produits (FRA)
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