SI(1991)6 - Note à l'attention de Mmes et MM. les Membres de la Commission Objet : 1458ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie) Bruxelles, mercredi 9 janvier 1991 - Etiquetage des arômes vendus en tant que tels ou incorporés dans une denrée alimentaire * Cas d'application du "filet" dans la procédure du Comité de réglementation (III a)

Document date: [1991]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1991)0006
Original Reference Code
SI(1991)6
Reference Archivists

Bonini, Gherardo

Content and Structure

Abstract

Volume 1991/0001
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 11/01/1991
Note à l'attention de Mmes et MM. les Membres de la Commission Objet : 1458ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie) Bruxelles, mercredi 9 janvier 1991 - Etiquetage des arômes vendus en tant que tels ou incorporés dans une denrée alimentaire * Cas d'application du "filet" dans la procédure du Comité de réglementation (III a) (FRA)

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