SI(1991)15 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1459ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints Bruxelles, le 16 janvier 1991. - Suite du Conseil "Environnement" des 20 & 21 décembre 1990. - Points "Divers"
SI(1991)15 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1459ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints Bruxelles, le 16 janvier 1991. - Suite du Conseil "Environnement" des 20 & 21 décembre 1990. - Points "Divers"
Document date: [1991]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1991)0015
Original Reference Code
SI(1991)15
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Bonini, Gherardo
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Abstract
Volume 1991/0001
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 17/01/1991
NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1459ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints Bruxelles, le 16 janvier 1991. - Suite du Conseil "Environnement" des 20 & 21 décembre 1990. - Points "Divers" (FRA)
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