SI(1989)954 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet: 1411ème réunion du Comité des Représentants Permanents -05.12.1989 = Préparation du Conseil Recherche du 15 décembre 1989. . Adoption d'une position commune du Conseil concernant un programme spécifique de recherche dans le domaine de la santé : Analyse du génome humain. (1990-1994). COM(89)532 final Base juridique : art. 130 Q § 2 art/ 149§ 3
SI(1989)954 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet: 1411ème réunion du Comité des Représentants Permanents -05.12.1989 = Préparation du Conseil Recherche du 15 décembre 1989. . Adoption d'une position commune du Conseil concernant un programme spécifique de recherche dans le domaine de la santé : Analyse du génome humain. (1990-1994). COM(89)532 final Base juridique : art. 130 Q § 2 art/ 149§ 3
Document date: [1989]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1989)954
Original Reference Code
SI(1989)954
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1989/0006
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 07/12/1989
NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet: 1411ème réunion du Comité des Représentants Permanents -05.12.1989 = Préparation du Conseil Recherche du 15 décembre 1989. . Adoption d'une position commune du Conseil concernant un programme spécifique de recherche dans le domaine de la santé : Analyse du génome humain. (1990-1994). COM(89)532 final Base juridique : art. 130 Q § 2 art/ 149§ 3 (FRA)
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