SI(1989)953 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet :1411ème réunion du Comité des Représentants Permanents :5/12/1989 - Préparation du Conseil Recherche du 15 décembre 1989. . Programme spécifique de RDT pour la CEEA dans le domaine de la gestion et de stockage des déchets radioactifs (1990-1994) COM(89)226 final Base juridique Art.7
SI(1989)953 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet :1411ème réunion du Comité des Représentants Permanents :5/12/1989 - Préparation du Conseil Recherche du 15 décembre 1989. . Programme spécifique de RDT pour la CEEA dans le domaine de la gestion et de stockage des déchets radioactifs (1990-1994) COM(89)226 final Base juridique Art.7
Document date: [1989]
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CEUE_SEGE-SI(1989)953
Original Reference Code
SI(1989)953
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Brouet, Agnes
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Volume 1989/0006
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 07/12/1989
NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet :1411ème réunion du Comité des Représentants Permanents :5/12/1989 - Préparation du Conseil Recherche du 15 décembre 1989. . Programme spécifique de RDT pour la CEEA dans le domaine de la gestion et de stockage des déchets radioactifs (1990-1994) COM(89)226 final Base juridique Art.7 (FRA)
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