SI(1989)756 - O.J. Conseil "Agriculture" 23/24 octobre 1989 NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1404ème réunion du comité des Représentants permanents Adjoints - 18 octobre 1989 - - Préparation du Conseil "Agriculture" des 23/24 octobre. A - Contrôles vétérinaires dans les échanges intracommunautaires : B - Incidences financières des propositions relatives à l'aménagement du système de quotas laitiers
SI(1989)756 - O.J. Conseil "Agriculture" 23/24 octobre 1989 NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1404ème réunion du comité des Représentants permanents Adjoints - 18 octobre 1989 - - Préparation du Conseil "Agriculture" des 23/24 octobre. A - Contrôles vétérinaires dans les échanges intracommunautaires : B - Incidences financières des propositions relatives à l'aménagement du système de quotas laitiers
Document date: [1989]
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CEUE_SEGE-SI(1989)756
Original Reference Code
SI(1989)756
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Brouet, Agnes
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Volume 1989/0005
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 20/10/1989
O.J. Conseil "Agriculture" 23/24 octobre 1989 NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1404ème réunion du comité des Représentants permanents Adjoints - 18 octobre 1989 - - Préparation du Conseil "Agriculture" des 23/24 octobre. A - Contrôles vétérinaires dans les échanges intracommunautaires : B - Incidences financières des propositions relatives à l'aménagement du système de quotas laitiers. (FRA)
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