SI(1989)645 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 810ème réunion du Comité Spécial Agriculture - 11/12 septembre 1989 = Viande ovine a) Réforme de l'OCM (doc. C0M(89) 419 final) b) Adaptation de l'accord d'auto-limitation avec la Nouvelle-Zélande (doc. C0M(88) 767 final) c) Avance sur la prime à la brebis
SI(1989)645 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 810ème réunion du Comité Spécial Agriculture - 11/12 septembre 1989 = Viande ovine a) Réforme de l'OCM (doc. C0M(89) 419 final) b) Adaptation de l'accord d'auto-limitation avec la Nouvelle-Zélande (doc. C0M(88) 767 final) c) Avance sur la prime à la brebis
Document date: [1989]
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CEUE_SEGE-SI(1989)645
Original Reference Code
SI(1989)645
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Brouet, Agnes
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Volume 1989/0004
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 13/09/1989
NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 810ème réunion du Comité Spécial Agriculture - 11/12 septembre 1989 = Viande ovine a) Réforme de l'OCM (doc. C0M(89) 419 final) b) Adaptation de l'accord d'auto-limitation avec la Nouvelle-Zélande (doc. C0M(88) 767 final) c) Avance sur la prime à la brebis (FRA)
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